Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrireAV8 ( 10 mai 2023, 1 page, pdf, 0.51 Mo )
Avis public sur l’audience publique paru dans l’Hebdo Mékinac des Chenaux
PR8.5 ( avril 2023, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
DA1.4 ( 31 août 2016, 80 pages et annexes, pdf, 8 Mo )
Portrait du système de gestion des matières résiduelles – Ville de Trois-Rivières, partie 5 de 6
DA2 ( septembre 2021, 104 pages et annexes, pdf, 5 Mo )
PCGMR 2023 – 2030 – Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles
DA3 ( s. d., 20 pages et annexes, pdf, 17 Mo )
Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles 2023-2030 – Rapport de consultation
DA1.2 ( 31 août 2016, 81 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC des Chenaux, partie 3 de 6
DA1.1 ( 31 août 2016, 89 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC DE MÉKINAC, partie 2 de 6
DA1.5 ( août 2016, 18 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
DA5.7 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.52 Mo )
DA5.8 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.51 Mo )
DA5.10 ( 12 novembre 2019, 5 pages, pdf, 0.35 Mo )
DA5.9 ( 13 mai 2019, 5 pages, pdf, 3 Mo )
DA5.11 ( 12 mai 2020, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )
DA5.13 ( 9 juin 2021, 5 pages, pdf, 0.48 Mo )
DA5.12 ( 9 décembre 2020, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )
DA1 ( 31 août 2016, 91 pages et annexes, pdf, 13 Mo )
DA4 ( 4 avril 2022, 53 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
DA4.1 ( 20 avril 2023, 52 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
DA5 ( 10 septembre 2014, 7 pages, pdf, 0.37 Mo )
DA5.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.36 Mo )
DA5.1 ( 21 mai 2015, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )
DA5.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.21 Mo )
DA5.4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.42 Mo )
DA5.5 ( 23 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )
DA5.6 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.39 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau municipal de Champlain
819, rue Notre-Dame
Champlain (Québec) G0X 1C0
Téléphone : 819 295-3979
info@municipalite.champlain.qc.ca
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi : 7 h 30 – 12 h et 12 h 45 – 16 h
Vendredi : 8 h – 12 h