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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
150 résultats

Auteur: MRC des Chenaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2023

DQ3.1 ( 9 juin 2023, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —8 juin 2023

DD1 ( 8 juin 2023, 3 pages et annexe, pdf, 0.24 Mo )

Demande de document adressée à l’initiateur

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juin 2023

DQ1 ( 7 juin 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à Énercycle

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juin 2023

DQ2 ( 7 juin 2023, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juin 2023

DQ3 ( 7 juin 2023, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à la MRC des Chenaux

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —6 juin 2023

DC3 ( 5 juin 2023, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Demande d’accès aux informations contenues dans le document déposé DA10

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 juin 2023

PR3.3 ( 22 avril 2022, 146 pages, pdf, 18 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Rapport technique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —29 mai 2023

DT3 ( 17 mai 2023, 101, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 17 mai 2023, en soirée, à Champlain

Auteur: SNC-Lavalin pou Enercycle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2023

DA12 ( 24 mai 2023, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Complément d’information à la suite de la première partie des audiences

Auteur: Tetra Tech QI inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —25 mai 2023

DA13 ( 24 mai 2023, 14 pages, pdf, 0.88 Mo )

DA13_Complément d'information GES transport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 mai 2023

DT2 ( 17 mai 2023, 110 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 17 mai 2023, en après-midi, à Champlain

Auteur: Investissement Québec -CRIQ pour Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 mai 2023

DA11 ( 23 mai 2023, 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Suivi de la cellule dédiée au site du LET de Champlain – Bilan des travaux sur le terrain effectués en 2022

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2023

DB2.1 ( 23 mai 2023, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Complément d’informations sur les questions posées en audience lors des séances du 17 mai 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 mai 2023

DT1 ( 16 mai 2023, 93 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 16 mai 2023, en soirée à Champlain

Auteur: GFL Environnemental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA7 ( s. d., 42 pages, pdf, 9 Mo )

Rapport 2021 sur la durabilité

Auteur: Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA8 ( 19 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Complément d’information sur l’économie circulaire

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2023

DB1.2 ( 18 mai 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Complément de réponse du MSSS à la question sur la poussière

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2023

DB2 ( 17 mai 2023, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 16 mai 2023 en soirée sur les avis de non-conformité

Auteur: Recyc-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2023

DB3 ( 18 mai 2023, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question posée à RECYC-QUÉBEC le 17 mai en soirée dans le cadre des audiences publiques sur l’environnement concernant le projet d’agrandissement du LET de Champlain

Auteur: Soft dB — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA9 ( 19 mai 2023, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information concernant l’étude acoustique

Auteur: Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA10 ( 25 février 2014, 19 pages, pdf, 23 Mo )

Contrat de service pour l’élimination de matières résiduelles au LET de Champlain

Auteur: GFL Environnemental inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2023

DA10.1 ( 6 décembre 2021, 9 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Addenda au contrat de services pour l’élimination des matières résiduelles au LET de Champlain intervenu le 25 février 2014

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 mai 2023

CM4.3 ( 18 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2023

DC2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Questions reçues du public entre le 1er et le 12 mai 2023

Auteur: Enercycle et Matrec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA6 ( mai 2023, 29 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet lors de la séance du 16 mai 2023