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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Champlain

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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150 résultats

Auteur: MRC de Maskinongé, MRC de Mékinac, MRC des Chenaux, Ville de Shawinigan et Ville de Trois-Rivières — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA1.2 ( 31 août 2016, 81 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Portrait du système de gestion des matières résiduelles – MRC des Chenaux, partie 3 de 6

Auteur: Régie de gestion de matières résiduelles de la Mauricie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA4.1 ( 20 avril 2023, 52 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport financier – Exercice terminé le 31 décembre 2022

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5 ( 10 septembre 2014, 7 pages, pdf, 0.37 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 9 juillet 2014

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.1 ( 21 mai 2015, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 10 septembre 2014

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.36 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 mai 2015

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 15 décembre 2015

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.42 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 4 mai 2016

Auteur: Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique à Champlain — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

DA5.5 ( 23 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Procès-verbal de la rencontre du 21 novembre 2016

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 mai 2023

CM4.2 ( 1er mai 2023, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie d’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 avril 2023

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 avril 2023

CR2 ( 19 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2023

CM4.1 ( 20 avril 2023, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 avril 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation pour l’audience publique qui se tiendra du 15 mai au 15 septembre 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 avril 2023

PR8.3 ( avril 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —5 avril 2023

AV3 ( 6 avril 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.94 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 1er au 31 mars 2023

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie (Énercycle) — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —16 mars 2023

PR14 ( 16 mars 2023, 8 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 13 mars 2023

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mars 2023

PR8.2 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.76 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.6 ( Janvier 2023, 958 pages PDF, pdf, 64 Mo )

Évaluation environnementale de site phase I

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.7 ( Février 2023, 12 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Potentiel de réduction des émissions de GES par la valorisation du biogaz

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.8 ( Sans date, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Tableaux des résultats de suivi des eaux traitées pour l'année 2022

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR5.9 ( Février 2023, 42 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Annexe QC-32 - Essais en laboratoire

Auteur: Régie de gestion des matières résiduelles de la Mauricie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 février 2023

PR6 ( Février 2023, 58 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement de site

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 février 2023

CM2 ( 1er mars 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR4.4 ( Janvier 2023, 25 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 février 2023

PR7 ( Février 2023, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact