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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique à Mont-Laurier

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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153 résultats

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 février 2025

DB8 ( 13 février 2025, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse au questionnement des commissaires concernant le droit de regard de la MRC sur la limitation des matières résiduelles provenant de l’extérieur de son territoire

Auteur: Complexe environnemental de la Rouge — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 février 2025

DB6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Capacité du site d’enfouissement, présentation

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 février 2025

DA13 ( 11 février 2025, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Document explicatif

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

PR8.4 ( Novembre 2024, 52 pages, pdf, 6 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB3 ( s. d., 34 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )

Liste des autorisations délivrées – LET de Mont-Laurier

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB4 ( 5 février 2025, 15 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )

Documents du contrôle

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre, Tetra Tech, Argus Environnement et Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —12 février 2025

DA10 ( 11 février 2025, 30 pages, pdf, 5 Mo )

Projet d’agrandissement du LET de Mont-Laurier par la Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre, présentation

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre, Tetra Tech, Argus Environnement et Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —12 février 2025

DA11 ( s. d., 5 pages, pdf, 2 Mo )

Projet d’agrandissement du LET – Étude d’impact sur l’environnement - Sommaire de l’étude hydrogéologique, présentation

Auteur: Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre, Tetra Tech, Argus Environnement et Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —12 février 2025

DA12 ( 11 février 2025, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Projet d’agrandissement du LET de Mont-Laurier par la Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre – Séance du BAPE – Intégration – paysage

Auteur: Ville de Mont-Laurier — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB5 ( 12 février 2025, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Courriel de transmission des cartes démontrant les propriétaires des lots à proximité de la route Pierre-Neveu

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB5.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.48 Mo )

Carte des propriétés

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB5.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.77 Mo )

Plan des propriétés côté est du ruisseaux Villemaire

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 février 2025

DB5.3 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.69 Mo )

Propriétés entre le parc linéaire et le ruisseau Villemaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 février 2025

CM4.3 ( 13 février 2025, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 février 2025

DB2.20 ( 2012, 30 cartes, pdf, 333 Mo )

Îlots déstructurés de la MRC d’Antoine-Labelle – Plans 1 à 30

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.12 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.71 Mo )

L’organisation spatiale – Annexe no 1 du Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.15 ( s. d., 1 carte, pdf, 10 Mo )

Types d’affectation de maintien – Annexe III

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.14 ( 12 novembre 2004, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Les éléments d’intérêts – Annexe no 3 du Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.18 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.65 Mo )

Les limites municipales problématiques – Annexe no 6 du Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.16 ( 12 novembre 2004, 1 carte, pdf, 0.62 Mo )

Le réseau routier – Annexe no 4 du Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.17 ( 12 novembre 2004, 1 carte, pdf, 0.33 Mo )

Réseau de voies cyclables – Annexe no 5 du Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.21 ( s. d., 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan des principaux accès aux parcs régionaux – Annexe 9

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.19 ( 12 novembre 2004, 12 cartes, pdf, 5 Mo )

Zones exposées aux inondations – Annexe no 7 du Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 février 2025

DB2.13 ( 12 novembre 2004, 1 carte, pdf, 19 Mo )

Les grandes affectations du territoire – Annexe no 2 du Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC d’Antoine-Labelle — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2025

DB2 ( Décembre 2020, 40 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )

Schéma d’aménagement révisé – Version administrative

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque de Mont-Laurier - secteur Des Ruisseaux
1269, boulevard Des Ruisseaux
Mont-Laurier (Québec)  J9L 0H6 

Téléphone: 819 623-1221, poste 753

Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi à mercredi: 10h à 18h
Jeudi: 10h à 19h
Vendredi: 10h à 18h
Samedi: 10h à 15h
Dimanche: Fermée