Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DQ5 ( 28 février 2025, 3 pages, pdf, 0.63 Mo )
DQ6 ( 28 février 2025, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
DQ7 ( 28 février 2025, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
DQ1.1 ( 26 février 2025, 17 pages, pdf, 0.85 Mo )
DQ2.1 ( 25 février 2025, 6 pages, pdf, 0.29 Mo )
DQ3.1 ( 25 février 2025, 9 pages, pdf, 0.43 Mo )
DA14 ( 20 février 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
DQ1 ( 21 février 2025, 4 pages, pdf, 0.63 Mo )
Questions adressées à la Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre
DQ2 ( 21 février 2025, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ3 ( 21 février 2025, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )
DB9 ( 19 février 2025, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Réponse à la question posée par la commission lors de la séance du 12 février 2025
DT1 ( 11 février 2025, 131 pages, pdf, 0.76 Mo )
DT2 ( 12 février 2025, 122 pages, pdf, 0.59 Mo )
Séance tenue le 12 février 2025 en après-midi à Mont-Laurier
DA13 ( 11 février 2025, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )
DB6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )
DB7 ( 11 février 2025, 8 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Encadrement des odeurs pour les lieux d’enfouissement technique, présentation
DB8 ( 13 février 2025, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DB8.1 ( 9 mars 2017, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
PR8.4 ( Novembre 2024, 52 pages, pdf, 6 Mo )
DA10 ( 11 février 2025, 30 pages, pdf, 5 Mo )
DB3 ( s. d., 34 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )
DB4 ( 5 février 2025, 15 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DA11 ( s. d., 5 pages, pdf, 2 Mo )
DA12 ( 11 février 2025, 5 pages, pdf, 2 Mo )
DB5 ( 12 février 2025, 1 page, pdf, 0.10 Mo )