Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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DQ7 ( 28 février 2025, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
DQ6 ( 28 février 2025, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
DB10 ( 2023, 105 pages PDF, pdf, 46 Mo )
Normes et critères québécois de qualité de l'atmosphère – Version 8
DQ1.1 ( 26 février 2025, 17 pages, pdf, 0.85 Mo )
DQ3.1 ( 25 février 2025, 9 pages, pdf, 0.43 Mo )
DQ2.1 ( 25 février 2025, 6 pages, pdf, 0.29 Mo )
DA14 ( 20 février 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
DQ1 ( 21 février 2025, 4 pages, pdf, 0.63 Mo )
Questions adressées à la Régie intermunicipale des déchets de la Lièvre
DQ2 ( 21 février 2025, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ3 ( 21 février 2025, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )
DT1 ( 11 février 2025, 131 pages, pdf, 0.76 Mo )
DT2 ( 12 février 2025, 122 pages, pdf, 0.59 Mo )
Séance tenue le 12 février 2025 en après-midi à Mont-Laurier
DB9 ( 19 février 2025, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Réponse à la question posée par la commission lors de la séance du 12 février 2025
DB7 ( 11 février 2025, 8 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
Encadrement des odeurs pour les lieux d’enfouissement technique, présentation
DB8.1 ( 9 mars 2017, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
DB8 ( 13 février 2025, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DB6 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )
DA13 ( 11 février 2025, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )
PR8.4 ( Novembre 2024, 52 pages, pdf, 6 Mo )
DB3 ( s. d., 34 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )
DB4 ( 5 février 2025, 15 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DA10 ( 11 février 2025, 30 pages, pdf, 5 Mo )
DA11 ( s. d., 5 pages, pdf, 2 Mo )
DA12 ( 11 février 2025, 5 pages, pdf, 2 Mo )
DB5 ( 12 février 2025, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque de Mont-Laurier - secteur Des Ruisseaux
1269, boulevard Des Ruisseaux
Mont-Laurier (Québec) J9L 0H6
Téléphone: 819 623-1221, poste 753
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à mercredi: 10h à 18h
Jeudi: 10h à 19h
Vendredi: 10h à 18h
Samedi: 10h à 15h
Dimanche: Fermée