Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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DB2.10 ( s. d., 52 pages, pdf, 1 Mo )
DB2.11 ( s. d., 91 pages, pdf, 1 Mo )
DA6 ( Mars 2021, 198 pages PDF, pdf, 28 Mo )
DA7 ( Mars 2022, 230 pages PDF, pdf, 29 Mo )
DA8 ( Mars 2023, 230 pages PDF, pdf, 25 Mo )
DA9 ( Mars 2024, 220 pages PDF, pdf, 28 Mo )
AV8 ( 5 février 2025, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DA1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
Rapport des plaintes reçues au cours des 10 dernières années
DA4 ( 2025, 31 pages, pdf, 0.30 Mo )
DA5 ( mars 2020, 95 pages PDF, pdf, 8 Mo )
DA5.1 ( Mars 2020, 95 pages PDF, pdf, 27 Mo )
CM4.2 ( 27 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )
CR2 ( 16 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )
CM4.1 ( 20 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
PR8.3 ( Janvier 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
PR8.5 ( Décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
AV3 ( 3 décembre 2024, 6 pages, pdf, 0.87 Mo )
PR8.2.1 ( Novembre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )
PR5.14 ( Octobre 2024, 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR5.15 ( octobre 2024, 145 pages., Octobre 2024, pdf, 62 Mo )
Annexe QC5-4 - Étude de la modélisation de la dispersion atmosphérique
PR8.2 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.07 Mo )