Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l'Environnement :
L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l'évolution du projet après le BAPE :
La décision
L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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CM2 ( 23 octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )
PR5.9 ( Août 2024, 9 pages PDF, pdf, 0.67 Mo )
PR5.10 ( septembre 2024, 216 pages PDF, pdf, 18 Mo )
Réponses aux questions et commentaires - Quatrième série QC4-1 à QC4-11
PR5.11 ( Septembre 2024, 138 pages PDF, pdf, 59 Mo )
PR5.12 ( Septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
PR5.13 ( Octobre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.28 Mo )
PR7 ( Octobre 2024, 7 pages., 7 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
PR8.1.1 ( Octobre 2024, 1 page., 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Octobre 2024,, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR4.2 ( Mai 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )
PR4.3 ( Février 2024, 72 pages PDF, pdf, 9 Mo )
PR4.4 ( Juin 2024, 16 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR5.1 ( Mai 2023, 30 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )
PR5.2 ( Juin 2023, 10 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
PR5.3.1 ( Décembre 2023, 96 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR5.3.2 ( Décembre 2023, 304 pages PDF, pdf, 54 Mo )
PR5.3.3 ( Décembre 2023, 20 pages PDF, pdf, 32 Mo )
PR5.3.4 ( Décembre 2023, 396 pages PDF, pdf, 33 Mo )
Réponses aux questions et commentaires - Annexe QC-29 à QC-102
PR5.4 ( Mars 2024, 10 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )
PR5.5 ( Avril 2024, 38 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 1er mars 2024 - Deuxième série
PR5.6 ( Juin 2024, 12 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
PR5.7 ( Juillet 2024, 26 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Réponses aux questions et commentaire - Troisième série QC3-1 à QC3-23
PR5.8 ( Juillet 2024, 96 pages PDF, pdf, 27 Mo )
Réponses aux questions et commentaire - 3e série QC3-4 Modélisation de la dispersion atmosphérique
PR6.1 ( Février 2023, 74 pages PDF, pdf, 4 Mo )
PR6.2 ( Juillet 2024, 76 pages PDF, pdf, 11 Mo )