Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 6 février 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées à Recyc-Québec concernant, entre autres, les taux de récupération prévus à la politique de gestion des matières résiduelles ainsi que les coûts d'enfouissement et de recyclage

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DQ5.1 ( 17 février 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux demandes de la commission

Auteur: GSI ENVIRONNEMENT

DQ5.2 ( décembre 2001, 74 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Analyse des éléments principaux entourant la création d'un environnement favorable à l'accélération du développement de l'industrie du recyclage au Québec. Volet 1–L'enfouisssement au Québec

Auteur: GSI ENVIRONNEMENT

DQ5.3 ( 13 mars 2002, 130 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Analyse des éléments principaux entourant la création d'un environnement favorable à l'accélération du développement de l'industrie du recyclage au Québec. Volet 2–Le recyclage au Québec

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 6 février 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Demande de dépôt du document Étude sur les comités de vigilance au Québec adressée au Front commun pour une gestion écologique des déchets

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DQ6.1 ( août 2000, 66 pages, pdf, 3 Mo )

Les comités de vigilance liés aux installations d'élimination des déchets au Québec : bilan et perspectives

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 6 février 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au ministère de l'Éducation sur l'intrusion de compagnies privées, disant faire de l'éducation et de la sensibilisation, dans les institutions d'enseignement publiques

Auteur: MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION

DQ7.1 ( 12 février 2003, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse relative à l'intrusion de compagnies privées, disant faire de l'éducation et de la sensibilisation, dans les institutions d'enseignement publiques

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 6 février 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Demande adressée au ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation relative à des études portant sur la contamination des légumes par les COV

Auteur: MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION

DQ8.1 ( 13 février 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse relative à l'existence d'études portant sur la contamination des légumes par les composés organiques volatils (COV)

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 6 février 2003, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec relatives à l‘existence d’une surpopulation de goélands sur l'île Deslauriers ainsi qu'à l'enfouissement de carcasses d'animaux dans les lieux d'enfouissement sanitaire

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DQ9.1 ( 14 février 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse relative à l'existence d'une surpopulation de goélands sur l'île Deslauriers

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 7 février 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions des participants adressées au BAPE et réponses relatives à certains sites d'enfouissement ainsi qu'au Complexe de recyclage de Montréal-Est

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 12 février 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère de l'Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DQ11.1 ( 19 février 2003, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux demandes de la commission

Auteur: MINISTRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DQ11.2 ( 1995, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Note explicative accompagnant le décret d'autorisation

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 12 février 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DQ12.1 ( 23 février 2003, 3 pages et annexes, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions de la commission adressées le 12 février 2003

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 12 février 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées à la MRC des Moulins relatives à la prise de connaissance de la demande d'agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et à la délimitation des périmètres d'urbanisation

Auteur: MRC DES MOULINS

DQ13.1 ( 19 février 2003, 4 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )

Réponses relatives à la prise de connaissance de la demande d'agrandissement du lieu d'enfouissement sanitaire de Lachenaie et à la délimitation des périmètres d'urbanisation

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 12 février 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées à la Ville de Terrebonne relatives au développement domiciliaire dans le quartier du Carrefour des fleurs et à la zone dédiée aux vocations forestière et périurbaine

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DQ14.1 ( 20 février 2003, 2 pages et annexes, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions de la commission portant sur le développement domiciliaire dans le quartier du Carrefour des fleurs et sur la zone dédiée aux vocations forestière et périurbaine

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 12 février 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation concernant l'enfouissement de carcasses d'animaux dans les lieux d'enfouissement sanitaire

Auteur: MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION

DQ15.1 ( 12 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse relative à l'enfouissement de carcasses d'animaux dans les lieux d'enfouissement sanitaire

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 12 février 2003, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à la Ville de Repentigny relative au développement domicilaire dans le quartier de la Presqu'île et aux futurs projets de développement dans ce secteur