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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Athanase

Documentation du dossier

393 résultats

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR3.1 ( 1er août 2000, pagination multiple, pdf, 120 Mo )

Données détaillées sur la géologie et l’hydrogéologie locales. Annexe A, cahier 2 de 4.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR3.2 ( 1er août 2000, documentation diverse, pdf, 95 Mo )

COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE. : Annexes B à H et J à O, cahier 3 de 4.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR3.3 ( 1er août 2000, documentation diverse, pdf, 95 Mo )

Service d’information et de sensibilisation de Compo-Haut-Richelieu inc. Annexe 1, cahier 4 de 4.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR3.4 ( 1er septembre 2000, non paginé, pdf, 26 Mo )

Modélisation niveau 2 de la dispersion atmosphérique de biogaz, rapport technique préparé par Dessau-Soprin inc. en août 2000, addenda no 1. Annexe P.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR3.5 ( 4 octobre 2000, 47 pages et annexes, pdf, 28 Mo )

Résumé vulgarisé de l’étude d’impact déposé au ministre de l’Environnement.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR3.6 ( mars 1999, 366 pages, pdf, 137 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement. Version finale, cahier 1 de 3.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR3.8 ( mars 1999, documentation diverse, pdf, 77 Mo )

Annexes B à K, cahier 3 de 3

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

PR4 ( 5 septembre 2000, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Correspondance présentant les modifications apportées à l’étude d’impact.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC. – BMST RICHELIEU INC. et GOLDER ASSOCIÉS LTÉE.

PR4.1 ( 1er septembre 2000, 43 pages, figure, carte et annexe, pdf, 17 Mo )

Addenda no1 de l’étude d’impact, datée du 1er août 2000, déposé au ministre de l’Environnement.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5 ( avril 2000, 33 pages, pdf, 15 Mo )

Questions et commentaires sur le projet à l’étude

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

PR5.1 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.89 Mo )

Tableau des concordances questions/réponses

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR6 ( 25 mai 1999 au 6 octobre 2000, pagination diverse, pdf, 21 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes consultés sur la recevabilité de l’étude d’impact.

  1. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction de la protection de la santé publique, 6 octobre 2000, 2 pages.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Montérégie, 3 octobre 2000, 1 page.
  1. Ministère de l’Environnement, Service de la qualité de l’atmosphère, 26 septembre 2000, 5 pages.
  1. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales, 27 septembre 2000, 4 pages.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 5 septembre 2000, 1 page.
  2. Société de la faune et des parcs du Québec, Laval, Montréal, Montérégie, 31 août 2000, 3 pages.
  1. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 29 août 2000, 1 page.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction des affaires institutionnelles et du secrétariat, 11 août 2000, 1 page.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Montérégie, 14 octobre 1999, 2 pages.
  2. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 7 octobre 1999, 2 pages.
  1. Ministère de l’Environnement, Service de la gestion des résidus solides, 6 octobre 1999, 1 page.
  1. Ministère de l’Environnement, Service de la gestion des résidus solides, 1er octobre 1999, 6 pages.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Montérégie, 14 septembre 1999, 5 pages.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 4 juin 1999, 6 pages.
  1. Ministère du Tourisme, Direction de la recherche et du développement, 12 juillet 1999, 1 page.
  2. Ministère de l’Environnement, Direction des affaires institutionnelles, 14 juin 1999, 1 page.
  3. Ministère de l’Environnement, Direction des écosystèmes aquatiques, 23 juin 1999, 7 pages.
  4. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique de la Montérégie, 11 juin 1999, 3 pages.
  5. Ministère de l’Environnement, Direction de la conservation et du patrimoine écologique, 9 juin 1999, 3 pages.
  6. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales, 10 juin 1999, 4 pages.
  7. Ministère des Transports, Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 4 juin 1999, 1 page.
  8. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 25 mai 1999, 1 page.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR6.1 ( 26 octobre et 2 novembre 2000, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Autres avis issus de la consultation auprès du ministère de l’Environnement sur la recevabilité de l’étude d’impact.

  1. Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 26 octobre 2000, 8 pages.
  1. Direction des politiques du secteur municipal, Service de la gestion des matières résiduelles, 2 novembre 2000, 6 pages.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( octobre 2000, 4 pages, pdf, 5 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

PR8 ( 7 décembre 2000, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Suivi de la séance d’information du 23 novembre 2000 portant sur la nappe phréatique et sur la fiducie.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 19 juin 2001, 155 pages, pdf, 9 Mo )

Rapport - Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Athanase