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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Athanase

Documentation du dossier

393 résultats

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA40 ( 16 janvier et 26 février 2001, 3 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Correspondance avec le ministre de l’Environnement concernant la désignation de la phégoptère à hexagone.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA42 ( 25 avril 2001, 8 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Information additionnelle sur les volets : peuplements forestiers et flore.

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA43 ( mai 2001, 6 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Compléments d’informations sur le volet Tourisme

Auteur: COMPO-HAUT-RICHELIEU INC.

DA44 ( mai 2001, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Rectifications techniques sur le mémoire de la Ville de Saint-Athanase

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB1 ( février 2001, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Les lieux d’enfouissement sanitaire de la Montérégie

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB2 ( février 2001, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

État d’avancement des projets de lieux d’enfouissement sanitaires

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB3 ( avril 1996, 23 pages, pdf, 9 Mo )

Projet de règlement sur les fonds de gestion environnementale postfermeture des dépôts définitifs, version technique.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB4 ( 19 avril 2000, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Projet de règlement sur les fonds de gestion environnementale postfermeture des dépôts définitifs, état de situation.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT.

DB6 ( s.d., non paginé, pdf, 3 Mo )

L’évaluation environnementale au Québec méridional

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB7 ( 15 février 2000, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Liste des décrets de lieux d’enfouissement sanitaires autorisés

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB8 ( 15 février 2001, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Lieux d’enfouissement sanitaires de l’Estrie

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB9 ( juin 1994, p. 1685 à 1690., pdf, 1 Mo )

Projet de loi 211 concernant la MRC du Haut-Richelieu, sanctionnée le 17 juin 1994, p. 1685 à 1690.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB10 ( 2 octobre 2000, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Correspondance avec la MRC du Haut-Richelieu concernant le règlement no 305 en vue de modifier le schéma d’aménagement.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB11 ( 2000, 24 pages, pdf, 12 Mo )

Mieux s’entendre avec le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB12 ( 1997, 28 pages, pdf, 11 Mo )

La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal, 3e édition.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB13 ( 1993, 73 pages et annexe, pdf, 25 Mo )

La voirie locale. Guide d’information. Partage des responsabilités entre le gouvernement et les municipalités.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB14 ( dates variées (entre 1986 et 1992), pagination diverse, pdf, 92 Mo )

Schéma d’aménagement régional

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB15 ( 14 février 2001, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan démontrant les infrastructures et équipements relatifs à la gestion des matières résiduelles sur le terrain de la MRC du Haut-Richelieu.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB16 ( décembre 1984, 2 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Sites potentiels d’enfouissement sanitaire

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB17 ( 1994, 82 pages et annexes, pdf, 34 Mo )

Rapport synthèse d’avril 1994 relatif à l’analyse techno-économique sur le tri et le compostage réalisé par la firme Urgel Delisle et associés inc.

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

DB18 ( septembre 1988, 24 pages et annexes, pdf, 10 Mo )

Étude sur la gestion des déchets de la MRC du Haut-Richelieu réalisée au cours du mois de septembre 1988 par le service d’urbanisme de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu.