Documentation du dossier

Auteur: FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC4 ( 14 décembre 2000, 2 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Demande d’accès à des documents dans le dossier du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Athanase.

Auteur: REGROUPEMENT DES CITOYENS LÉSÉS HAUT-RICHELIEU

DC5 ( s.d., pagination multiple et annexes, pdf, 5 Mo )

Récupération des biogaz. Les torchères. Quel Nombre ? Qui sera l’acheteur ? Quel effet sur la couche d’ozone ? Quel effet sur la santé des citoyens lésés ? Et s’il arrivait un accident imprévisible ?

Auteur: ASSOCIATION POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC6 ( s.d., pagination multiple, pdf, 11 Mo )

Commentaires de Compo-Haut-Richelieu inc., sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur les espèces floristiques menacées ou vulnérables et leurs habitats.

Auteur: ASSOCIATION POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC7 ( 29 septembre 1999, 14 pages, pdf, 6 Mo )

Acte notarié faisant état d’un prêt à Centre d’enfouissement sanitaire Saint-Athanase inc. par Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: ASSOCIATION POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS

DC8 ( novembre 1999, 7 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Le projet de Compo-Haut-Richelieu inc. n’est pas rentable pour la MRC du Haut-Richelieu.

Auteur: REGROUPEMENT DE CITOYENS LÉSÉS HAUT-RICHELIEU

DC9 ( 1er février 2001, 2 pages, pdf, 0.96 Mo )

Correspondance entre deux citoyennes et le député de Chambly

Auteur: LES VERGERS DENIS CHARBONNEAU

DC10 ( 23 mars 2001, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Listes des entreprises agrotouristiques, commerciales et manufacturières de la municipalité de Mont-Saint-Grégoire.

Auteur: THIBEAULT, J., D. GAGNON ET A. NAULT

DC11 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Extrait de l’Étude de la régénération forestière dans le boisé Saint-Grégoire à la suite du verglas de 1998 concernant des données non publiées sur la composition et l’abandon des arbres du boisé Saint-Grégoire.

Auteur: GROUPE ALIMENTAIRE PMA INC., VIANDES PAQUETTE INC. ET VIATEUR PAQUETTE & FILS INC.

DC12 ( 11 avril 2001, 3 lettres et annexes, pdf, 2 Mo )

Lettres de rétractation aux lettres du 9 mars 2001 expédiées à Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: AGÉD HAUT-RICHELIEU

DC13 ( 19 avril 2001, 1 page et annexes, pdf, 2 Mo )

Complément d’information sur les données diffusées en relation avec les questions 3 et 5, 7 et 8 du document déposé DA41, ainsi qu’un communiqué de presse transmis par l’AGÉD du Haut-Richelieu.

Auteur: MARCHÉ PIERRE GIROUX INC.

DC14 ( 7 mai 2001, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Note pour retirer une lettre d’appui au projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Saint-Athanase.

Auteur: AGÉD DU HAUT-RICHELIEU

DC15 ( s.d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

Avis public que la MRC de Memphrémagog a fait parvenir dans le cadre de son processus de consultation publique en rapport avec l’élaboration de son plan de gestion des matières résiduelles.

Auteur: MRC MEMPRRÉMAGOG

DC15.1 ( 18 décembre 2000, 72 pages et annexes, pdf, 47 Mo )

Rapport final présenté par Chambard & Associés dans le cadre de la gestion des matières résiduelles : positionnement – Volet élimination.

Auteur: ROLAND THIBAULT INC.

DD1 ( 22 janvier 2001, 2 pages, pdf, 0.85 Mo )

Rectification du point 2.3.2 relatif à la situation de l’élimination

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 7 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.75 Mo )

Décision de la commission relative à la demande de dépôt de la Convention unanime d’actionnaires de Compo-Haut-Richelieu inc.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( 6 mars 2001, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Décision de la commission concernant le dépôt de l’offre d’achat du Centre d’enfouissement sanitaire Saint-Athanase inc.

Auteur: YVETTE LAPIERRE

DM1 ( 2 mars 2001, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

YVETTE LAPIERRE : Mémoire

Auteur: VILLE DE RICHELIEU

DM2 ( mars 2001, 17 pages et annexes, pdf, 57 Mo )

VILLE DE RICHELIEU : Mémoire

Auteur: ÉLODIE BENOÎT ET AUTRES

DM3 ( 1er mars 2001, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

ÉLODIE BENOÎT ET AUTRES : Mémoire

Auteur: JANCINTHE LEROUX ET DENIS HENRI

DM4 ( 5 mars 2001, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

JANCINTHE LEROUX ET DENIS HENRI : Mémoire

Auteur: PIERRE OUELLETTE

DM5 ( 10 mars 2001, 10 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

PIERRE OUELLETTE : Mémoire

Auteur: RENÉ SAINT-JEAN ET AUTRES

DM6 ( 2 mars 2001, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

RENÉ SAINT-JEAN ET AUTRES : Mémoire

Auteur: ODETTE LAFETIÈRE

DM7 ( mars 2001, 7 pages, pdf, 3 Mo )

ODETTE LAFETIÈRE : Mémoire

Auteur: JACQUES TREMBLAY

DM8 ( 6 mars 2001, 4 pages et annexes, pdf, 21 Mo )

JACQUES TREMBLAY : Mémoire

Auteur: CLAUDETTE TREMBLAY

DM9 ( 6 mars 2001, 4 pages, pdf, 1 Mo )

CLAUDETTE TREMBLAY : Mémoire