logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or

Documentation du dossier

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

38 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue 20 janvier au 5 mars 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 7 janvier 2004, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 20 janvier 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination de la commissaire-médiatrice

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

CR3 ( 4 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR

DA2 ( 7 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Engagement de la MRC concernant le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB2 ( 10 octobre 2003, pagination diverse, pdf, 0.23 Mo )

Certificat d’autorisation concernant la demande de modification du certificat de conformité délivré le 14 juin 1991

Auteur: VILLE DE VAL-D’OR

DB3 ( 9 juillet 2003, 28 pages et 5 cartes, pdf, 0.26 Mo )

Demande de modification du certificat de conformité du lieu d’enfouissement sanitaire actuel de la Ville de Val-d’Or–Mesures correctives

Les cartes sont disponibles en version papier uniquement

Auteur: VILLE DE VAL-D’OR

DB5 ( 2 juin 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre énumérant les utilisateurs du lieu d’enfouissement sanitaire actuel de Val-d’Or

Auteur: VILLE DE VAL-D’OR

DB8 ( 8 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Engagement de la Ville concernant le lieu d’enfouissement sanitaire de Val-d’Or

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DC1 ( 19 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Lettre adressée au ministre de l’Environnement, monsieur Thomas J. Mulcair, soulevant un point laissé en suspens à la suite d’une rencontre avec le promoteur

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

DC2 ( 9 juin 2004, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre de retrait de la requête d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Résumé des discussions lors de la rencontre du 19 mai 2004 avec le promoteur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Résumé des discussions lors de la rencontre du 18 mai 2002 avec le requérant

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD4 ( 19 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Renseignements demandés par le Conseil régional de l’environnement de l’Abitibi-Témiscamingue lors de la séance du mercredi 19 mai 2004 en soirée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD5 ( s. d., Durée : 130 minutes (8 Mo) [Windows media], x-ms-wma, 8 Mo )

Enregistrement audio de la séance de médiation tenue le 27 mai 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.

DD6 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Résumé des discussions lors de la séance de médiation tenue le 2 juin 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 18 mai 2004, 39 pages, pdf, 0.17 Mo )

Séance tenue le 18 mai 2004 en soirée à Rouyn-Noranda

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 19 mai 2004, 51 pages, pdf, 0.20 Mo )

Séance tenue le 19 mai 2004 en matinée à Val-d’Or