Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 1er juin 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 17 avril au 1er juin 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 17 avril 2012, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 10 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 30 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 15 novembre 2012, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et d'audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 5 avril 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 17 avril 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 2 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 18 avril au 1er juin 2012

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 26 avril 2012, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA1 ( 22 mai 2012, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettre concernant la transmission de documents et autres spécifications, entre autres, sur la capacité annuelle révisée à 600 000 tonnes et sur le tarif préférentiel de 37,50 $ qui serait consenti aux municipalités de la MRC de Drummond

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Tableau présentant la provenance par MRC des matières résiduelles éliminées au lieu d’enfouissement technique de Saint-Nicéphore

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Distribution par MRC de la provenance des matières reçues au LET de Saint-Nicéphore en 2008

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Figure sur les infrastructures de gestion des matières résiduelles existantes sur le territoire desservi par le LET de Saint-Nicéphore

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA5 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.21 Mo )

Liste des plaintes – LET de Saint-Nicéphore – 2007-2012

Auteur: WM Québec inc., Ville de Drummondville et MRC de Drummond

DA6 ( mars 2012, 7 pages, pdf, 0.75 Mo )

Entente concernant les exigences et garanties imposées pour le développement d’un complexe environnemental et énergétique à Drummondville

Auteur: AECOM

DA7 ( mai 2012, 7 pages, pdf, 10 Mo )

Inventaire de la salamandre à quatre orteils, rapport final

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA8 ( s. d., 35 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet lors de la séance du 23 mai 2012

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Le fonds de post-fermeture, présentation du 24 mai 2012

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA10 ( mai 2012, 17 pages, pdf, 0.18 Mo )

Géomembranes – Durée de vie

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA11 ( mai 2012, 12 pages, pdf, 0.32 Mo )

Géomembranes – Performance

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC. et AXOR EXPERTS-CONSEILS INC.

DA12 ( mai 2012, 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

Performance du système de traitement des eaux usées du LET de Saint-Nicéphore

Auteur: AECOM

DA13 ( 24 mai 2012, 8 pages, pdf, 0.65 Mo )

Inventaire de la salamandre à quatre orteils – 1er et 2 mai 2012, présentation de M. Yves Leblanc

Auteur: AECOM

DA14 ( 5 juin 2012, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponses à des questions de participants lors de la séance d’information du 9 mai 2012