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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Lachenaie

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353 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 7 janvier 2008, 7 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 13 novembre au 28 décembre 2007

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 1er novembre 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 13 novembre 2007

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 21 décembre 2007, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Nomination de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( s. d., du 7 au 28 décembre 2007, pdf, 2 Mo )

Demandes d’audience publique adressées à la ministre du Développement Durable de l'Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 20 décembre 2007, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 28 janvier 2008

Auteur: SOLMERS

DA3 ( 14 pages, annexes et lettre de transmission, pdf, 0.85 Mo )

Convention entre la Ville de Terrebonne et BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 13 avril 2004

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA4 ( 28 janvier 2008, 13 pages, pdf, 0.64 Mo )

Présentation du promoteur à la première soirée d’audience

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA5 ( 28 janvier 2008, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Sommaire des mesures de contrôle, de surveillance et de suivi

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA6 ( 28 janvier 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Mesures d’atténuation des goélands mises en place depuis 1995

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE

DA7 ( 28 janvier 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Mesures d’atténuation des odeurs mises en place depuis 1995

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE.

DA14 ( 14 septembre 2006, 25 pages, pdf, 0.15 Mo )

Annexe 7-1 - Résumé des activités de surveillance de biogaz

Auteur: BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE.

DA16 ( 23 février 2007, 39 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Annexe 5 - Suivi de la qualité des eaux souterraines