Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.5 ( 24 janvier 2007, 7 pages et courriel de transmission, pdf, 0.72 Mo )

Réponse à la question 12 du document DQ12, lettre de BFI adressée à Mme Marie-Josée Gauthier de la Direction régionale de Lanaudière

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.6 ( 19 mars 2008, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions 6, 7, 11, 13 et 14 du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12.6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Annexes : Rapports d’inspection de 1998, rapports d’analyse et rapports d’inspection de 2004 à 2008

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.7 ( 28 mars 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ12.8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse dans le document DQ2.1.5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 14 février 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions des citoyens adressées au représentant de la Direction de la santé publique et d’évaluation de Lanaudière

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE

DQ13.1 ( 22 février 2008, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 14 février 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions des citoyens adressées à la Ville de Terrebonne

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DQ14.1.0 ( 22 février 2008, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: VILLE DE TERRREBONNE

DQ14.2.0 ( 28 février 2008, 1 page et annexes, pdf, 0.03 Mo )

Courriel en réponse aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 14 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions des citoyens adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DQ15.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 14 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions des citoyens adressées à la MRC des Moulins

Auteur: MRC DES MOULINS

DQ16.1 ( 25 mars 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 14 février 2008, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Question de la commission et questions des citoyens adressées à la Ville de Repentigny

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DQ17.1 ( 22 février 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DQ17.2 ( 23 juillet 2007, 7 pages, pdf, 0.05 Mo )

Règlement no 44 concernant le bruit, adopté le 10 juin 2003, Règlement no 44-1 modifiant le Règlement no 44

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 14 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions des citoyens adressées à RECYC-QUÉBEC

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DQ18.1 ( 22 février 2008, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 14 février 2008, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions des citoyens adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ19.1 ( 22 février 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 18 février 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ20.1 ( 25 février 2008, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20.2 ( 10 avril 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Complément d’information demandé au ministère des Transports concernant le nouvel échangeur situé sur l'autoroute 640

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ20.2.1 ( 14 avril 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la demande d’information du document DQ20.2