Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DB2 ( décembre 2003, p. 120 à 125 et annexes, pdf, 0.09 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 65

Auteur: VILLE DE REPENTIGNY

DB3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Plan de zonage (annexe A)

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Extraits des règlements visant le secteur du site d’enfouissement

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB5 ( 19 juin 2007, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Historique des plaintes concernant BFI rapportées à la Direction générale (années 2003 à 2007)

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB6.0 ( 9 novembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.65 Mo )

Résolution 723-11-2004 confirmant la signature d’une entente avec BFI Usine de triage Lachenaie ltée en vertu de laquelle la Ville s’engage pour une période de cinq ans à utiliser en exclusivité le site d’enfouissement de BFI pour ses déchets domestiques pour un taux fixe n’excédant pas 29 la tonne métrique pour la période du 6 mai 1998 au 5 mai 2003

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB7 ( 20 novembre 1997, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Protocole d’entente de partenariat sur la gestion des déchets entre la Ville de Lachenaie et Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB8 ( 1995, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Entente intermunicipale entre la Ville de Lachenaie et la Ville de Mascouche relativement à la construction et à l’exploitation d’un système commun d’assainissement des eaux usées et, à cette fin, à la constitution de la Régie d’assainissement des eaux

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB9 ( septembre 2004, 1 page, pdf, 0.48 Mo )

Convention et entente entre la Ville de Terrebonne et la Ville de Mascouche relativement à l’agrandissement des équipements communs d’assainissement des eaux usées

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

DB10 ( septembre 2004, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Modification à l’entente intermunicipale relative à la construction et à l’exploitation d’un système commun d’assainissement des eaux usées et à la constitution de la Régie des eaux usées Lachenaie-Mascouche

Auteur: VILLE DE MASCOUCHE

DB11 ( 21 janvier 2008, 1 page, pdf, 0.65 Mo )

Extrait du livre des délibérations d’une séance ordinaire du conseil de ville. Demande à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs de la tenue d’audiences publiques sur le projet d’agrandissement de BFI Usine de triage Lachenaie ltée

Auteur: MRC DES MOULINS

DB12 ( 22 janvier 2008, 1 page, pdf, 0.93 Mo )

Carte -1 - Identification des contraintes de nature anthropique

Auteur: MRC DES MOULINS

DB12 ( 22 janvier 2008, 1 page, pdf, 2 Mo )

Carte - 2 - Les grandes affectations du territoire et les périmètres d’urbanisation

Auteur: MRC DES MOULINS

DB12 ( 22 janvier 2008, 9 pages et annexes, pdf, 0.32 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement révisé de remplacement version 2 (SARR2) et de son document complémentaire

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB13.0 ( 2006, 18 pages et annexes, pdf, 0.23 Mo )

Chapitre 1 - Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB14 ( 2006, 191 pages, pdf, 3 Mo )

Partie 1 - Comparaison des technologies et des scénarios de gestion de matières résiduelles

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB15 ( novembre 2007, 1 page, pdf, 0.73 Mo )

Perspective Grand Montréal. Le défi de la gestion des matières résiduelles, vol. 1, no 3

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB16 ( novembre 2007, 19 pages, pdf, 0.17 Mo )

Suivi des travaux des municipalités afin d’évaluer la faisabilité d’alternatives en vue d’implanter de nouvelles infrastructures de traitement ou d’élimination des déchets ultimes - Rapport final

Auteur: SIMO MANAGEMENT INC

DB17 ( décembre 2004, 23 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Ouvrage d’assainissement – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération

Auteur: SIMO MANAGEMENT INC

DB18 ( décembre 2005, 24 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Station d’épuration Terrebonne-Mascouche – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération

Auteur: SIMO MANAGEMENT INC

DB19 ( décembre 2006, 36 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Ouvrage d’assainissement – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération

Auteur: SIMO MANAGEMENT INC

DB20 ( décembre 2006, 36 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Ouvrage d’assainissement – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

DB21 ( 10 mai 2000, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lachenaie et Mascouche. Exigences de rejets de la station d’épuration de type étangs aérés

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB22 ( décembre 2005, 17 pages et annexe, pdf, 0.86 Mo )

Les composés organiques volatils (COV) dans l’air ambiant au Québec. Bilan 1989-1999

Auteur: Raymond L. HUITRIC et Dung KONG.

DB23 ( 29 janvier 2008, 11 pages, pdf, 0.58 Mo )

Measuring Landfill Gas Collection Efficiency using Surface Methane Concentrations, document déposé par M. Bourret du ministère du Développement durable de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.78 Mo )

Registre des plaintes entre 2004 et 2008