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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Sainte-Sophie

Documentation du dossier

151 résultats

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA16 ( août 2007, 1 page, pdf, 0.86 Mo )

Piézométrie de l’aquifère du roc en condition de pompage

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA17 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.40 Mo )

Plan de sécurisation environnementale du LES de Sainte-Sophie

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Justification du projet : Réponse aux besoins futurs de la clientèle

Auteur: WASTE MANAGEMENT INC.

DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Autres capacités d’élimination possibles : Hypothèses maximales pour l’horizon 2010-2035

Auteur: TECSULT INC.

DA20 ( 11 décembre 2008, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

et WASTE MANAGEMENT INC. Complément d’information aux séances de la première partie de l’audience publique

Auteur: TECSULT INC. et WASTE MANAGEMENT INC.

DA21 ( 18 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Rectificatif apporté au mémoire DM2

Auteur: UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES OUTAOUAIS-LAURENTIDES

DA22 ( 19 décembre 2008, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Avis sur l’utilisation d’une superficie de 84,8 hectares à une fin autre que l’agriculture

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DA23 ( 4 décembre 2008, 6 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Compte rendu de la demande et orientation préliminaire sur l’utilisation d’une superficie de 84,8 hectares à une fin autre que l’agriculture

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( 22 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Note sur la mise à jour de l’étude de dispersion atmosphérique, rapport complémentaire (PR8.8.1)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2 ( révisée au 9 juin 2006, 22 pages, pdf, 0.15 Mo )

Note d’instructions 98-01 sur le bruit

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3 ( 3 septembre 2008, 15 pages, pdf, 0.14 Mo )

Les objectifs environnementaux de rejet (OER) estimés pour l’effluent du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( 21 novembre 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Avis sur la valeur de conservation des milieux et des individus d’espèces floristiques menacées ou vulnérables affectés. Direction du patrimoine écologique et des parcs

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB6 ( octobre 1991, 21 pages, plan et annexes, pdf, 10 Mo )

Plan d’urbanisme et Règlement no 506

Plan d'urbanisme (Seule la copie imprimée est disponible)

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB6.1 ( novembre 2008, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits pertinents du Plan d’urbanisme de la municipalité de Sainte-Sophie

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB7.1 ( novembre 2008, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Extraits pertinents du Règlement 506-I relatifs au zonage de la municipalité de Sainte-Sophie

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SOPHIE

DB8 ( novembre 2008, pagination diverse, pdf, 0.34 Mo )

Résolutions municipales relatives à l’agrandissement de l’aire d’exploitation du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL

DB9 ( novembre 2008, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Plans directeurs des cinq secteurs régionaux de la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10 ( 1996 et 1999, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Caractérisation des eaux de lixiviation de lieux d’enfouissement sanitaire automnes

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB11 ( octobre 2007, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé - Partie 1, Section 1 : Introduction et section 2 : Le contexte de planification

Auteur: MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

DB11.1 ( 17 octobre 1997, 14 pages, pdf, 3 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement et de développement révisé