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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement d'un lieu d'enfouissement à Magog

Documentation du dossier

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174 résultats

Auteur: MUNICIPALITÉ DU CANTON DE MAGOG

DB12 ( adopté et entré en vigueur le 1er mars 1999, pagination diverse, pdf, 0.48 Mo )

Règlement no 8-99, extraits

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB13 ( 17 mai 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Informations sur le régime de compensation pour la collecte sélective des matières recyclables

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE

DB15 ( 14 décembre 2006, non paginé, pdf, 0.57 Mo )

Présentation du bilan de la gestion des matières résiduelles en Estrie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17 ( 18 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Note sur les retombées des BPC et la qualité de l’air

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB18.1 ( octobre 2006, non paginé, pdf, 0.30 Mo )

Tableaux corrigés du document DB18

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB20 ( s. d., 16 pages et carte, pdf, 0.70 Mo )

Étude de la contamination des lacs Lovering et Massawippi – Résumé des études réalisées depuis 1999 en lien avec les LES

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB22 ( novembre 2003, 16 pages et annexes, pdf, 0.09 Mo )

Étude complémentaire sur le choix de la meilleure zone et les coûts d’établissement d’un LET

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE

DB23 ( février 2007, 52 pages, pdf, 0.65 Mo )

Analyse comparative des technologies de traitement des matières résiduelles

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB24 ( mise à jour en mai 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Ententes municipales sur l’élimination des déchets ultimes dans la MRC de Memphrémagog

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB24.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Correction apportée à la note en bas de page du document DB24

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( 25 mai 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Tableau des inspections réalisées par le personnel de la Direction régionale de l’Estrie au lieu d’enfouissement sanitaire Bestan inc

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE

DB26 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 23 mai en soirée concernant le seuil toxique du H2S

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE

DB26.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Précisions apportées au document DB26

Auteur: UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DB27 ( décembre 2002, 12 pages, pdf, 0.62 Mo )

Assessment and Recommendations for Improving the Performance of Waste Containment Systems

Auteur: VILLE DE MAGOG

DB28 ( 1er juin 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question de la commission concernant le règlement no 1268 relatif au bruit

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB31 ( DB16 et DB19 concernant l’évolution temporelle de la contamination de la chair des poissons, non paginé, pdf, 0.75 Mo )

Tableaux corrigés remplaçant l’ensemble des tableaux des documents DB2

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB32 ( 15 juin 2007, 5 pages, pdf, 0.27 Mo )

Évaluation de l’impact sur la santé humaine et l’environnement d’une éventuelle rupture accidentelle des deux bassins d’eaux de lixiviation

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS

DB33 ( 3 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.43 Mo )

Extrait du procès-verbal de la réunion du 21 juin 2006 concernant le comité régional sur la gestion des matières résiduelles

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS

DB33.1 ( s. d., s. p., pdf, 0.10 Mo )

Document DB33 corrigé

Auteur: MRC DE MEMPHRÉMAGOG

DB34 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.18 Mo )

Bilan de la démarche régionale de gestion des matières résiduelles et orientations

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB35 ( s. d., non paginé, pdf, 0.12 Mo )

Données sur la contamination des touladis et des meuniers noirs