Documentation du dossier
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DB12 ( adopté et entré en vigueur le 1er mars 1999, pagination diverse, pdf, 0.48 Mo )
DB13 ( 17 mai 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
Informations sur le régime de compensation pour la collecte sélective des matières recyclables
DB14 ( décembre 2000, 52 pages, pdf, 2 Mo )
DB15 ( 14 décembre 2006, non paginé, pdf, 0.57 Mo )
Présentation du bilan de la gestion des matières résiduelles en Estrie
DB17 ( 18 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
DB18.1 ( octobre 2006, non paginé, pdf, 0.30 Mo )
DB20 ( s. d., 16 pages et carte, pdf, 0.70 Mo )
DB21 Annexes ( août 2003, 38 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )
DB22 ( novembre 2003, 16 pages et annexes, pdf, 0.09 Mo )
Étude complémentaire sur le choix de la meilleure zone et les coûts d’établissement d’un LET
DB23 ( février 2007, 52 pages, pdf, 0.65 Mo )
Analyse comparative des technologies de traitement des matières résiduelles
DB24 ( mise à jour en mai 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Ententes municipales sur l’élimination des déchets ultimes dans la MRC de Memphrémagog
DB24.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )
Correction apportée à la note en bas de page du document DB24
DB25 ( 25 mai 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
DB26 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Réponse à une question posée à la séance du 23 mai en soirée concernant le seuil toxique du H2S
DB26.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DB27 ( décembre 2002, 12 pages, pdf, 0.62 Mo )
Assessment and Recommendations for Improving the Performance of Waste Containment Systems
DB28 ( 1er juin 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Réponse à une question de la commission concernant le règlement no 1268 relatif au bruit
DB29 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DB30 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DB31 ( DB16 et DB19 concernant l’évolution temporelle de la contamination de la chair des poissons, non paginé, pdf, 0.75 Mo )
Tableaux corrigés remplaçant l’ensemble des tableaux des documents DB2
DB32 ( 15 juin 2007, 5 pages, pdf, 0.27 Mo )
DB33 ( 3 juillet 2007, 1 page, pdf, 0.43 Mo )
DB33.1 ( s. d., s. p., pdf, 0.10 Mo )
DB34 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.18 Mo )
Bilan de la démarche régionale de gestion des matières résiduelles et orientations
DB35 ( s. d., non paginé, pdf, 0.12 Mo )
Données sur la contamination des touladis et des meuniers noirs