Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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AV3 ( 14 janvier 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )
CM1 ( Novembre 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
CM2 ( 27 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information
PR1.1 ( Avril 2023, 16 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR2.1 ( Mai 2023, 46 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR2.2 ( Mai 2023, 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )
PR2.3 ( Juin 2023, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
PR3.1 ( Mai 2024, 52 pages PDF, pdf, 61 Mo )
PR3.2 ( Mai 2024, 135 pages PDF, pdf, 70 Mo )
PR3.3 ( Mai 2024, 711 pages PDF, pdf, 41 Mo )
PR4.1 ( Juillet 2024, 73 pages PDF, pdf, 12 Mo )
PR4.2 ( Octobre 2024, 50 pages PDF, pdf, 7 Mo )
PR5.1 ( Juillet 2024, 18 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
PR5.2 ( 19 septembre 2024, 398 pages PDF, pdf, 58 Mo )
PR6 ( Novembre 2024, 85 pages PDF, pdf, 21 Mo )
PR7 ( Novembre 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
PR8.1.1 ( Novembre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.2 ( Novembre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )