Documentation du dossier
DT2 ( 15 mars 2011, 32 pages, pdf, 0.19 Mo )
DT3 ( 16 mars 2011, 77 pages, pdf, 0.36 Mo )
DT4 ( 28 mars 2011, 97 pages, pdf, 0.44 Mo )
PR1 ( novembre 2005, 6 pages, pdf, 2 Mo )
PR2 ( décembre 2005, pagination diverse, pdf, 3 Mo )
PR3.1 ( décembre 2008, 144 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Étude d’impact, rapport principal
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 10c, Climat sonore projeté en 2010 et en 2020 (statut quo)
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 10b, Climat sonore projeté en 2010 et en 2020 (statut quo)
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 10a, Climat sonore projeté en 2010 et en 2020 (statut quo)
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 9c, Climat sonore projeté en 2010 (statut quo)
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 9b, Climat sonore projeté en 2010 (statut quo)
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 9a, Climat sonore projeté en 2010 (statut quo)
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 8, Variantes de tracé
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 7b, Relevés photographiques des unités visuelles
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 7a, Caractéristiques visuelles du paysage
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 6, Inventaires et sites archéologiques
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 5, Potentiel et utilisation agricole des sols
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 4, Affectation du sol et zonage municipal
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 3, Utilisation du sol
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 2b, Composantes du milieu faunique
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 2a, Composantes du milieu biologique
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 5, Cartes - Carte 1, Composantes du milieu physique
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 4, Synthèse du processus d'acquisition des immeubles et de la procédure d'expropriation
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 3, Milieu agricole
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 2, Listes d'espèces fauniques
- Étude d’impact, rapport principal - Annexe 1, Schémas d"accidents
PR3.2 ( décembre 2009, 31 pages, pdf, 4 Mo )
PR5 ( 25 mars 2009, 6 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
PR5.1 ( novembre 2009, 14 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
PR5.2 ( 6 janvier et 27 janvier 2010, 6 pages, pdf, 1 Mo )
Questions et commentaires supplémentaires adressés au promoteur
PR5.2.1 ( 11 février 2010, 4 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.2.2 ( 10 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.53 Mo )
Réponse à une question posée par un citoyen lors de la séance d’information du 7 décembre 2010
PR6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 4 Mo )
- Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 22 janvier 2009 au 1er mars 2010 - Partie 3
- Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 22 janvier 2009 au 1er mars 2010 - Partie 2
PR7 ( 22 octobre 2010, 3 pages, pdf, 2 Mo )
PR8 ( 18 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
PR8.1 ( 2 septembre 2003, 7 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
PR8.2 ( s. d., 33 pages, pdf, 4 Mo )
Document de présentation du projet remis lors de la séance d’information du mardi 7 décembre 2010
RP1 ( 13 mai 2011, 60 pages, pdf, 6 Mo )