Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( 25 avril 2008, 7 pages, pdf, 0.22 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 11 mars au 25 avril 2008

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 28 février 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 11 mars 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 8 avril 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( du 3 mars au 21 avril 2008, pagination diverse, pdf, 0.32 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 20 mars 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC.

DA1 ( avril 2008, 49 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet

Auteur: GROUPE AXOR INC

DA2 ( novembre 2007, 11 pages, pdf, 0.76 Mo )

Études géotechniques/Étude de sécurité

Auteur: GROUPE AXOR INC

DA3 ( décembre 2007, 42 pages, pdf, 4 Mo )

Aménagement hydroélectrique des chutes à Thompson sur la rivière Franquelin – Inventaire archéologique

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC.

DA4 ( février 2008, 2 pages, pdf, 3 Mo )

Partie 1 - Barrage, vue en plan, élévation et coupes

Auteur: GENIVAR

DA5 ( 21 mai 2008, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Commentaires sur les réponses du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune (DQ2.1) relatifs à l’habitat et à la circulation du poisson dans les cours d’eau ainsi que la protection de la biodiversité des écosystèmes aquatiques dans le bief court-circuité et le bief d’amont

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DA6 ( mai 2008, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Document de la présentation relative à la mise en demeure de Radio-Canada pour ses affirmations concernant le projet Franquelin

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIERE FRANQUELIN INC

DA7 ( juin 2008, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Accès au site du projet depuis la route 138

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DA8 ( 16 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Plan de déviation de la route de motoneige TQ3 à proximité de la zone du pont d’accès à la centrale

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DA9 ( 17 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.72 Mo )

Précisions concernant la description des frayères

Auteur: SOCIÉTÉ D'ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DA10 ( juin 2008, 44 pages, pdf, 1 Mo )

Rectificatifs au mémoire du Comité des citoyens de Franquelin

Auteur: GENIVAR

DA11 ( 26 juin 2008, 6 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )

Commentaires relatifs à la réponse du ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune, sur la perte d’accès pour le saumon au secteur situé entre les chutes 2 et 4 (DQ5.1)

Auteur: FAUNE ET PARCS QUÉBEC

DB1 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.40 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB2 ( humides et riverains, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Guide d’analyse des projets d’intervention dans les écosystèmes aquatiques, humides et riverains assujettis à l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement – Identification et délimitation des écosystèmes aquatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB3 ( dépliant, 4 pages, pdf, 0.56 Mo )

Une démarche équitable et transparente – Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4 ( 2006, 118 pages, pdf, 5 Mo )

La stratégie énergétique du Québec 2006 – 2015. L’énergie pour construire le Québec

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB5 ( mis à jour en septembre 1990, pages 36-122, pdf, 1 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement – Volume 1, entré en vigueur le 17 mai 1988

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB6 ( 10 janvier 2001, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Résolution n o 2001-015 – Appui au projet de développement de la petite hydraulique

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB7 ( 10 octobre 2001, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Résolution n o 2001-184 – Avis de la MRC. Petite hydraulique, projet des chutes à Thompson, Franquelin

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB8 ( 12 juin 2002, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Résolution n o 2002-154 – Aménagement hydroélectrique de la rivière Franquelin

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB9 ( 14 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Résolution n o 2004-13 – Mini centrale hydroélectrique, municipalité de Franquelin