Documentation du dossier

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB10 ( 12 mars 2008, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Résolution n o 2008-60 – Accord au projet d’une centrale hydroélectrique sur la rivière Franquelin, chute Belles-Feuilles

Auteur: HELIMAX AWS TRUEWIND

DB11 ( s. d., 1 page, pdf, 3 Mo )

Gisement éolien exploitable hors zones restrictives, région administrative de la Côte-Nord, vitesse moyenne de vent à 80 mètres

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI ET WECTEC

DB12 ( s. d., plan, pdf, 0.14 Mo )

Atlas des vents du Québec

Auteur: CARTOTEC QUÉBÉCOISE

DB13 ( 2005, plan, pdf, 0.15 Mo )

Données provenant de l’outil GéoÉolien

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB14 ( janvier 2002, 21 pages, pdf, 0.08 Mo )

Le suivi environnemental – Guide à l’intention de l’initiateur de projet

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB15 ( 2006, 15 pages, pdf, 0.10 Mo )

Guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( mai 2008, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions de la séance du 29 avril dernier sur les aspects énergétiques

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB17 ( 2 mai 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement sur la désignation d’un représentant et état de situation concernant le projet

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB18 ( 13 décembre 2007, 2 pages, pdf, 0.45 Mo )

Commentaires sur les réponses du promoteur dans le cadre de l’évaluation environnementale

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB19 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Commentaires sur l’évaluation environnementale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA et TRANSPORTS CANADA

DB20 ( juillet 2007, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Information supplémentaire nécessaire dans le cadre de l’évaluation environnementale réalisée en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB21 ( 5 juillet 2007, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur les oiseaux migrateurs et les milieux humides

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB22 ( 28 avril 2008, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique du 22 avril dernier concernant les sujets abordés et les ententes convenues

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE et autres

DB23 ( mars 1997, 83 pages et annexes., pdf, 3 Mo )

Méthode écohydrologique de détermination des débits réservés pour la protection des habitats du poisson dans les rivières du Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB24 ( 15 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Précision sur les documents déposés DB14 et DB15 et information sur la consultation publique des projets de centrale hydroélectrique non assujettis à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB25 ( s.d, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

La puissance électrique installée et disponible au Québec en 2008

Auteur: Chantal POIRIER

DC1 ( 2 mai 2008, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions transmises à la commission

Auteur: Jason FOURNIER

DC2 ( 3 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions transmises à la commission

Auteur: Jason FOURNIER

DC2.1 ( 6 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Modifications aux questions du 3 mai

Auteur: Jason FOURNIER

DC2.2 ( 6 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Rectification de commentaires tenus à l’audience

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC3 ( 9 avril 2008, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée à Pêches et Océans Canada et à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale concernant le Registre canadien d’évaluation environnementale

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA et AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DC3.1 ( 5 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse adressée à Mouvement Au Courant concernant le Registre canadien d’évaluation environnementale

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DC4 ( 23 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions transmises à la commission

Auteur: CBC RADIO-CANADA

DC5 ( 29 avril 2008, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la mise en demeure de Groupe Axor inc

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC6 ( 6 août 2008, 6 pages, pdf, 0.03 Mo )

Commentaires apportés sur les réponses aux questions concernant le contrat éventuel entre Hydro-Québec et la Société d’énergie rivière Franquelin inc