Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 22 mai 2008, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lettre adressée au promoteur concernant la présentation intitulée « Radio-Canada – Des reportages tendancieux et diffamatoires »

Auteur: Gilbert HERVIEUX

DM1 ( 13 mai 2008, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Gilbert HERVIEUX : Mémoire

Auteur: CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES et CONSEIL DES MONTAGNAIS DU LAC-SAINT-JEAN

DM1.1 ( mars et avril 2002, 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES et CONSEIL DES MONTAGNAIS DU LAC-SAINT-JEAN : Cartographie

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DM1.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES : Les principaux jugements et événements dont il faut tenir compte dans la négociation

Auteur: ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE CHALETS DE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DM2 ( mai 2008, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE CHALETS DE RIVIÈRE FRANQUELIN INC : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DM2.1 ( 28 novembre 2007, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC : Entente entre l’Association des propriétaires de chalets de rivière Franquelin inc. et la Société d’énergie Rivière Franquelin inc. relative à la route de l’Association

Auteur: SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC

DM2.2 ( 20 mai 2008, 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE RIVIÈRE FRANQUELIN INC : Lettre adressée à l’Association des propriétaires de chalets de rivière Franquelin inc. sur la mise en place d’une nouvelle barrière électrique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN

DM3 ( mai 2008, 7 pages, pdf, 0.20 Mo )

MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN : Mémoire

Auteur: Roger LÉVESQUE

DM4 ( 15 mai 2008, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Roger LÉVESQUE : Mémoire

Auteur: Réjean BOURQUE

DM5 ( 19 mai 2008, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réjean BOURQUE : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES AMIS DES CENTRALES DE LA RIVIÈRE FRANQUELIN

DM6 ( 19 mai 2008, 7 pages, pdf, 0.23 Mo )

ASSOCIATION DES AMIS DES CENTRALES DE LA RIVIÈRE FRANQUELIN : Mémoire

Auteur: Gérard LEBOUTHILLIER

DM7 ( 20 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Gérard LEBOUTHILLIER : Mémoire

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS DE FRANQUELIN

DM8 ( 27 mai 2008, 40 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

COMITÉ DES CITOYENS DE FRANQUELIN : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES TRANSPORTEURS EN VRAC DE BAIE-COMEAU INC

DM9 ( 23 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

ASSOCIATION DES TRANSPORTEURS EN VRAC DE BAIE-COMEAU INC : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD

DM10 ( 23 mai 2008, 9 pages, pdf, 0.13 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD : Mémoire

Auteur: Jason FOURNIER

DM11 ( 23 mai 2008, 11 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Jason FOURNIER : Mémoire

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DM12 ( mai 2008, 25 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )

FONDATION RIVIÈRES : Mémoire

Auteur: Laurent DUMAS

DM13 ( 30 mai 2008, 29 pages, pdf, 0.07 Mo )

Laurent DUMAS : Mémoire

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DM14 ( 25 juin 2008, 4 pages, pdf, 0.03 Mo )

MOUVEMENT AU COURANT : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 6 mai 2008, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux sur le risque de contamination du poisson au mercure

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ1.1 ( 9 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 6 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteur Faune, sur l’historique de la remontée du Saumon, le bief court-circuité, les impacts du projet sur l’Anguille, le Saumon et l’Omble de fontaine, le bief d’amont, les pertes d’habitat et le plan de compensation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ2.1 ( 13 mai 2008, 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 6 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, secteurs Territoire et Énergie, sur le statut et l’utilisation du chemin d’accès à la rivière Franquelin, le contrôle par l’Association des propriétaires de la rivière Franquelin, les droits de passages et la compensation financière et les motifs pour lesquels le projet n’a pas alors été retenu selon la résolution 2004-13 de la MRC de Manicouagan

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ3.1 ( 12 mai 2008, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3