Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39.14 ( s. d., 1 plan, pdf, 6 Mo )

Zones d’inondations potentielles. Bris du barrage Mattawin, 31-1/15, renseignement à jour en 1976

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39.15 ( s. d., 1 plan, pdf, 6 Mo )

Zones d’inondations potentielles. Bris de barrage sur la rivière Saint-Maurice, 31 I/7, Trois-Rivières, renseignement à jour en 1976

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39.16 ( s. d., 1 plan, pdf, 6 Mo )

Zones d’inondations potentielles. Bris de barrage sur la rivière Saint-Maurice, 31 I/10, Shawinigan, renseignement à jour en 1976

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39.17 ( s. d., 1 plan, pdf, 6 Mo )

Zones d’inondations potentielles. Bris de barrage sur la rivière Saint-Maurice, 31 I/15, rivière Mékinac, renseignement à jour en 1976

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39.18 ( s. d., 1 plan, pdf, 6 Mo )

Zones d’inondations potentielles. Bris de barrage sur la rivière Saint-Maurice, 31 P/2, lac Chat, renseignement à jour en 1976

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39.19 ( s. d., 1 plan, pdf, 6 Mo )

Zones d’inondations potentielles. Bris de barrage sur la rivière Saint-Maurice, 31 P/7, La Tuque, renseignement à jour en 1976

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39.20 ( s. d., 1 plan, pdf, 6 Mo )

Zones d’inondations potentielles. Bris de barrage sur la rivière Saint-Maurice, 31 P/10, La Croche, renseignement à jour en 1976

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ET LBGI LE BUREAU GÉO INFO INC

DA39.21 ( s. d., 1 plan, pdf, 6 Mo )

Cartographie des zones d’inondation, rivière Mékinac

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA40 ( novembre 2004, 5 pages, pdf, 0.80 Mo )

Rectifications apportées au mémoire de Fondation Rivières (DM13)

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA41 ( 1er novembre 2004, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Sommaire du Plan d’approvisionnement 2002-2011

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA42 ( 1er octobre et 1er novembre 2004, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Tableau 1 – Prévision des ventes régulières au Québec par secteur de consommation, scénario moyen ; tableau 2 – Bilan énergétique d’Hydro-Québec Production, 2004-2011 (scénario à 50 % de probabilité – Hydraulicité moyenne, 1943-2004 et complément au tableau 2

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA43 ( 29 novembre 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectification du promoteur concernant la réponse d’Environnement Canada sur les milieux humides (DQ3.1)

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB1 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.87 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poission et de ses habitats

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB2 ( 2 septembre 2003, 36 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement sur la sécurité des barrages (c. S-3.1.01, r.1), à jour

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB3 ( juillet 2004, 36 pages, pdf, 0.65 Mo )

Première série de questions et commentaires des autorités fédérales adressés à Hydro-Québec

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB3.1 ( août 2004, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires des autorités fédérales adressés à Hydro-Québec

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB4 ( 1er septembre 2004, 130 pages, pdf, 0.61 Mo )

Loi sur les forêts [L.R.Q., chapitre F-4.1], à jour

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB5 ( 7 septembre 2004, 38 pages, pdf, 0.29 Mo )

Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État (c. F-4.1, r.1.001.1), à jour

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB6 ( avril 2004, 71 pages, pdf, 6 Mo )

Portrait forestier de la région de la Mauricie (04). Document d’information sur la gestion de la forêt publique

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB7 ( 17 janvier 1996, 1 plan, pdf, 7 Mo )

Affectation des terres du domaine public. Municipalité régionale de comté Le Haut-Saint-Maurice

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB8 ( 7 octobre 1986, 28 pages, pdf, 3 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB9 ( 1998, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Cadre décisionnel de détermination et d’autorisation de la détérioration, de la destruction et de la perturbation de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB10 ( 1998, 18 pages, pdf, 7 Mo )

Lignes directrices pour la conservation et la protection de l’habitat du poisson inspirées de la Politique de gestion de l’habitat du poisson (1986)

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DB11 ( 31 juillet 2002, 13 pages, pdf, 0.37 Mo )

Entente entre la MRC du Haut-Saint-Maurice et Hydro-Québec concernant le projet de la Chute-Allard et des Rapides-des-Cœurs

Auteur: VILLE DE LA TUQUE

DB12 ( février 1998, 26 pages, annexes et carte, pdf, 1 Mo )

Plan de mesures d’urgence municipale