Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA38 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Projets hydroélectriques incluant les coûts

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39 ( 10 septembre 2003, 1 page, pdf, 0.95 Mo )

Transparent concernant le remplissage du réservoir de la phase 1 scénario proposé

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA39.1 ( 10 septembre 2003, 1 page, pdf, 0.95 Mo )

Transparent concernant le remplissage du réservoir de la phase 2 scénario proposé

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA40 ( 10 septembre 2003, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Accès à la centrale de la Péribonka

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA41 ( s. d., 28 pages, pdf, 0.11 Mo )

Évaluation des effets cumulatifs

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA42 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.08 Mo )

Variantes de raccordement au réseau

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA43 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Effets environnementaux du remplissage secteurs aval et amont

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA44 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.45 Mo )

Présentation sur les études archéologiques

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA44.1 ( 7 juin 2002, 1 figure, pdf, 0.08 Mo )

Régions archéologiques

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA45 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.44 Mo )

Présentation sur les oiseaux avifaune

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA46 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Rôle du projet Péribonka

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA47 ( 3 octobre 2003, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Registre de suivi des lots d’approvisionnement pour le projet de la Toulnustouc

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA48 ( séance du 22 octobre 2003, en soirée, 19 pages, pdf, 0.76 Mo )

Rectifications aux mémoires DM1.1, DM4, DM7, DM9, DM11, DM14, DM29

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA49 ( 30 octobre 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Optimisation de l’accès permanent à la centrale

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA50 ( 11 novembre 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la demande du Conseil régional de concertation et de dévelopement en 1re partie d’audience publique concernant la sous-traitance et le découpage de lots

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA51 ( 20 novembre 2003, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

Faits saillants de la première rencontre du groupe de travail CRCD-Hydro-Québec Production

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA GARDE CÔTIÈRE

DB1 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.69 Mo )

Documents pertinents de la Loi sur la protection des eaux navigables

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB2 ( 1991, 16 pages, pdf, 1 Mo )

La politique fédérale sur la conservation des terres humides

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 1er novembre 2002, 27 pages, pdf, 1 Mo )

Loi sur le régime des eaux, L.R.Q., C.R-13, à jour

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB4 ( 1er août 2003, 13 pages, pdf, 0.45 Mo )

Loi sur la sécurité des barrages, L.R.Q., chapitre S 3.1.01, à jour

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB5 ( été 2002, 44 pages, pdf, 2 Mo )

Loi sur la qualité de l’environnement (extraits) et règlements relatifs aux évaluations environnementales, mise à jour

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB6 ( 1er août 2003, pagination diverse, pdf, 8 Mo )

Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce, dernière mise à jour

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB7 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 0.39 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB8 ( 13 août 2003, 9 pages, pdf, 0.68 Mo )

Règlement sur les habitats fauniques, [C-61.1, r. 0.1.5], compilation administrative à jour

Auteur: Alain, DESROSIERS

DB9 ( 1995, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Extrait du compte rendu du 9e atelier sur la petite faune en 1994. Ministère de l’Environnement. Liste des espèces fauniques susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables au Saguenay-Lac-Saint-Jean, p. 6