Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB9.1 ( 16 septembre 2003, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Liste des espèces fauniques menacées ou vulnérables du Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB10 ( août 2003, 131 pages, pdf, 4 Mo )

Plan régional de développement du territoire public , section 1 - Récréotourisme, préliminaire, version de consultation

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB10.1 ( août 2003, pagination diverse, pdf, 0.71 Mo )

Extrait du Plan régional de développement du territoire public, section 1 - Récréotourisme, préliminaire, version de consultation

Auteur: ALCAN MÉTAL PRIMAIRE QUÉBEC – ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

DB11 ( s. d., 46 pages, pdf, 6 Mo )

Système hydroélectrique Alcan au Saguenay–Lac Saint-Jean, description de certains paramètres caractéristiques liés à la gestion hydrique

Auteur: ALCAN MÉTAL PRIMAIRE – QUÉBEC

DB11.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Addenda au rapport Système hydroélectrique Alcan au Saguenay–Lac Saint-Jean, description de certains paramètres caractéristiques liés à la gestion hydrique

Auteur: ALCAN MÉTAL PRIMAIRE QUÉBEC – ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

DB12 ( s. d., 58 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Plan des mesures d’urgence en cas de bris de barrage

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB13 ( mai 2003, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Territoires non organisés de la MRC – Règlements d’urbanisme, mis à jour en mai 2003

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB13.1 ( mis à jour en mai 2003, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extrait des Territoires non organisés de la MRC du Fjord-du-Saguenay

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB14 ( 14 septembre 1989, pagination diverse et cartes, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB14.1 ( 14 septembre 1989, pagination diverse, pdf, 0.35 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB15 ( 1998, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Cadre décisionnel de détermination et d’autorisation de la détérioration, de la destruction et de la perturbation de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB16 ( 1998, 18 pages, pdf, 0.88 Mo )

Lignes directrices pour la conservation et la protection de l’habitat du poisson inspirées de la Politique de gestion de l’habitat du poisson (1986), deuxième édition

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB17 ( 7 octobre 1986, 28 pages, pdf, 6 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB18 ( juin 2003, 43 pages, pdf, 3 Mo )

Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. Questions et commentaires des autorités fédérales

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB19 ( mai 1991, pagination diverse et annexes, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement, juillet 1987, révisé en mai 1991

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB19.1 ( septembre 2003, 10 pages, pdf, 0.40 Mo )

Extrait du premier schéma d’aménagement entrée en vigueur en 1988

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB20 ( décembre 1994, 30 pages, pdf, 0.22 Mo )

Règlements d’urbanisme dans les territoires non organisés - Règlement 94-084

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB20.1 ( septembre 2003, pagination diverse et carte, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du règlements de zonage

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB21 ( février 2000, 187 pages, cartes et document complémentaire, pdf, 135 Mo )

Projet de schéma d’aménagement révisé (PSAR)

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE

DB21.1 ( février 2000, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extrait du Projet de schéma d’aménagement révisé (PSAR)

Auteur: LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD

DB22 ( mars 2000, 32 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Développement du corridor de la rivière Péribonka, étude d’opportunité, dossier 990625

Auteur: LE GROUPE LEBLOND BOUCHARD

DB23 ( s. d., 38 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Corridor de la rivière Péribonka, concept de mise en valeur, document de travail

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB24 ( édition 2002, pagination diverse, pdf, 0.82 Mo )

Extrait de L’énergie au Québec

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB25 ( 10 septembre 2003, 6 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions et commentaires supplémentaires

Auteur: MRC DE MARIA-CHAPDELAINE et MRC LE FJORD-DU-SAGUENAY

DB26 ( 17 septembre 2003, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse conjointe à la question de la commission relativement aux démarches effectuées par Hydro-Québec en regard de l’acceptabilité sociale, environnementale et économique avec le milieu directement touché par le projet