logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'aménagement hydroélectrique sur la rivière Sainte-Anne à Saint-Joachim

Documentation du dossier

À LA RECHERCHE D'UN DOCUMENT?

Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.


Vos critères

220 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.22 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 6 septembre au 22 octobre 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 6 septembre 2012, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 7 septembre 2012, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Errata au communiqué émis le 6 septembre 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 8 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 29 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 15 février 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse annonçant le report de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.4 ( 15 mars 2013, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d’une séance spéciale et de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 12 juillet 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 16 août 2012, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 6 septembre 2012

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 7 décembre 2012, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( octobre 2012, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR5 ( 22 novembre 2012, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA1 ( 22 janvier 2013, 26 pages, pdf, 11 Mo )

Projet hydroélectrique Hydro-Canyon Saint-Joachim – Rivière Sainte-Anne du Nord, présentation du projet

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA2 ( novembre 2012, 33 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Inventaire archéologique, rapport préliminaire

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA4 ( janvier 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Échéancier sommaire des principaux travaux liés à la réalisation du projet

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA6 ( 6 novembre 2012, 7 pages, pdf, 5 Mo )

Information complémentaire à la demande d’audience publique de Fondation Rivières

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA7 ( 22 janvier 2013, 5 pages, pdf, 0.79 Mo )

Analyse des flux monétaires sur 20 ans

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA8 ( 22 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Espèces de poissons répertoriées

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA9 ( 22 janvier 2013, 1 page, pdf, 1 Mo )

Espèces à statut précaire

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA10 ( 22 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Omble de Fontaine : gains et pertes d’habitat (ha)

Auteur: SOCIÉTÉ HYDRO-CANYON SAINT-JOACHIM INC.

DA11 ( 23 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Emprises – Secteur amont. Emprises – Secteur aval