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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'aménagement de la phase 3 de la promenade Samuel-De Champlain entre la côte de Sillery et la côte Gilmour à Québec

Documentation du dossier

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221 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.27 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 6 mai 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation pour l’enquête et l’audience publique qui se tiendra du 21 mai au 20 septembre 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 21 mars 2013, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 13 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 30 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 19 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 7 mars 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 21 mars 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 1er mai 2013, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( mars 2013, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR5 ( 18 avril 2012, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DA1 ( 22 mai 2013, 119 pages, pdf, 20 Mo )

Présentation du projet d’aménagement de la phase 3 de la promenade Samuel-De Champlain entre la côte de Sillery et la côte Gilmour à Québec

Auteur: DAOUST LESTAGE INC.

DA2 ( 17 mai 2013, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Promenade Samuel-De Champlain – phase 3 – Coupes des bassins de baignade et miroir d’eau

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DA3 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.37 Mo )

Plan d’action de développement durable 2008-2013

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC et DAOUST LESTAGE INC.

DA4 ( s. d., p. 106 à 131, pdf, 2 Mo )

Promenade Samuel-De Champlain – phase 3 – Bassins de baignade et miroir d’eau – Précédents

Auteur: GENIVAR

DA6 ( mai 2013, 1 carte, pdf, 21 Mo )

Carte 2.2 révisée – Description des milieux physique et biologique

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA7 ( 2010, 24 pages, pdf, 0.78 Mo )

Protégeons les plans d’eau du Québec – Guide à l’usage des plaisanciers

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DA8 ( 23 mai 2013, 1 carte, pdf, 0.36 Mo )

Plan d’arpentage avec localisation des arbres existants

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DA9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Promenade Samuel-De Champlain – Phase 3 – Répartition par types des superficies du projet

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DA10 ( 1er novembre 2012, 3 pages, pdf, 0.36 Mo )

Lettre d’autorisation nécessaire en vertu de la Loi sur les pêches

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DA11 ( s. d., 6 pages, pdf, 1 Mo )

Superficies d'empiètement des composantes (sous la PMSGM) sur la végétation aquatique

Auteur: COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE DU QUÉBEC

DA12 ( s. d., 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan d’ensemble du projet avec superposition des émissaires