Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB27 ( mai 2000, 11 pages, pdf, 5 Mo )

Cadre général d’orientation de la future politique sur la gestion de l’eau.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB28 ( janvier 2001, 6 pages et carte, pdf, 2 Mo )

Document de présentation concernant l’audience publique sur le projet d’aménagement hydroélectrique de la rivière Toulnustouc.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB29 ( janvier 2001, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Localisation de la récolte de 1920 à aujourd’hui

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB30 ( 1995, 6 pages, pdf, 4 Mo )

Conservation et protection de l’habitat du poisson, vos obligations selon la loi, la directive sur la délivrance d’autorisations en vertu du paragraphe 35(2).

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB31 ( 7 octobre 1986, 28 pages, pdf, 74 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( s.d., non paginé, pdf, 6 Mo )

Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE, Direction de la conservation et du patrimoine écologique

DB33 ( 5 mai 1995, 1 page et carte, pdf, 0.47 Mo )

Plan de la réserve écologique projetée Paul Provencher

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB34 ( 12 et 22 janvier 2001, pagination diverse, pdf, 12 Mo )

Demande d’information technico-économique sur le projet d’aménagement hydroélectrique de la Toulnustouc et réponse d’Hydro-Québec.

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB35 ( 1985, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Chapitre N-22 de la Loi sur la protection des eaux navigables

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB36 ( 15 février 2000, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Guide de présentation d’une demande en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables.

Auteur: CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES

DB37 ( 5 février 2001, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation faite par M. Jean Marie Picard le 5 février 2001

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB38 ( 2000, pagination diverse, pdf, 15 Mo )

Documentation relative à la négociation entre le Conseil Tribal Mamuitun, le Québec et le Canada.

Auteur: INTERNATIONAL ENERGY AGENCY

DB39 ( mai 2000, 32 pages, pdf, 15 Mo )

Hydropower and the Environment: Present Context and Guidelines for Future Action, vol. 1

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB40 ( 3 juillet 1997, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Décret no 894-97 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur d’Innergex, société en commandite pour le projet d’aménagement hydroélectrique des chutes de la Chaudière dans les municipalités de Charny et Saint-Nicolas.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB40.1 ( 26 juillet 2000, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Décret no 921-2000 concernant la modification du décret no 894-97 du 3 juillet 1997 relatif au projet d’aménagement hydroélectrique des chutes de la Chaudière sur le territoire des villes de Charny et Saint-Nicolas.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB41 ( 24 février 1994, 12 pages, pdf, 7 Mo )

Décret no 298-94 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur d’Hydro-Québec pour la réalisation du projet d’aménagement hydroélectrique de Sainte-Marguerite 3 dans les MRC des Sept-Rivières et de Caniapiscau et décret no 297-94 concernant l’autorisation à Hydro-Québec de construire l’aménagement hydroélectrique Sainte-Marguerite 3, les routes d’accès ainsi que les infrastructures et équipements connexes et d’obtenir les immeubles du domaine public et les droits réels nécessaires à cette fin.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB41.1 ( 1er octobre 1997, 3 pages, pdf, 0.97 Mo )

Décret no 1286-97 concernant la modification du décret no 298-94 relatif à la réalisation du projet d’aménagement hydroélectrique de Sainte-Marguerite-3 dans les MRC des Sept-Rivières et de Caniapiscau par Hydro-Québec.

Auteur: CONSEIL DE LA SANTÉ ET DU BIEN-ÊTRE

DB44 ( février 2001, 52 pages, pdf, 18 Mo )

L’appropriation par les communautés de leur développement

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB45 ( 26 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Complément d’information sur les prévisions de la demande d’électricité révisée et sur l’imposition éventuelle de la norme des maisons « Nouvoconfort » à la construction de nouvelles maisons.

Auteur: SOCIÉTÉ D’HABITATION DU QUÉBEC, MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC

DB46 ( 1er octobre 1997, 82 pages et annexes, pdf, 60 Mo )

Analyse d’impact résultant de l’adoption du Code national de l’énergie pour les habitations (CNEH).

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB47 ( 9 mai 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Calcul détaillé du montant du paiement des en-lieux de taxes, T.N.O. de la MRC de Manicouagan, exercice financier 1994.

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB48 ( 11 mai 2001, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Précisions apportées sur le calcul des superficies d’habitat pondérées

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE

DC1 ( décembre 2000, 1 page, pdf, 0.65 Mo )

Extrait du Rapport du Vérificateur général à l’Assemblée nationale pour l’année 1999 2000, tome II, chapitre 1.

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC2 ( 25 janvier 2000, 8 pages, pdf, 4 Mo )

Extraits du Journal des débats de la Commission permanente de l’économie et du travail du 25 janvier 2000 sur l’examen du plan stratégique 2000-2004 d’Hydro-Québec.

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC3 ( 28 mars 2001, pagination diverse, pdf, 8 Mo )

Inondation à la suite de la construction du barrage Sainte-Anne : photos aériennes de la rivière Toulnustouc avant et après l’inondation.