Documentation du dossier

Auteur: INTERNATIONAL ENERGY AGENCY

DB39 ( mai 2000, 32 pages, pdf, 15 Mo )

Hydropower and the Environment: Present Context and Guidelines for Future Action, vol. 1

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB38 ( 2000, pagination diverse, pdf, 15 Mo )

Documentation relative à la négociation entre le Conseil Tribal Mamuitun, le Québec et le Canada.

Auteur: CONSEIL DE BANDE DE BETSIAMITES

DB37 ( 5 février 2001, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation faite par M. Jean Marie Picard le 5 février 2001

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB36 ( 15 février 2000, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Guide de présentation d’une demande en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables.

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB35 ( 1985, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Chapitre N-22 de la Loi sur la protection des eaux navigables

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB34 ( 12 et 22 janvier 2001, pagination diverse, pdf, 12 Mo )

Demande d’information technico-économique sur le projet d’aménagement hydroélectrique de la Toulnustouc et réponse d’Hydro-Québec.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE, Direction de la conservation et du patrimoine écologique

DB33 ( 5 mai 1995, 1 page et carte, pdf, 0.47 Mo )

Plan de la réserve écologique projetée Paul Provencher

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( s.d., non paginé, pdf, 6 Mo )

Guide de consommation du poisson de pêche sportive en eau douce

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB31 ( 7 octobre 1986, 28 pages, pdf, 74 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB30 ( 1995, 6 pages, pdf, 4 Mo )

Conservation et protection de l’habitat du poisson, vos obligations selon la loi, la directive sur la délivrance d’autorisations en vertu du paragraphe 35(2).

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB29 ( janvier 2001, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Localisation de la récolte de 1920 à aujourd’hui

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB28 ( janvier 2001, 6 pages et carte, pdf, 2 Mo )

Document de présentation concernant l’audience publique sur le projet d’aménagement hydroélectrique de la rivière Toulnustouc.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB27 ( mai 2000, 11 pages, pdf, 5 Mo )

Cadre général d’orientation de la future politique sur la gestion de l’eau.

Auteur: MINISTÈRES DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB26 ( 2000, 42 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, Direction des affaires nordiques et autochtones

DB25 ( juin 1993, 137 pages, pdf, 62 Mo )

Les impacts environnementaux des filières énergétiques au Québec.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, Direction de l’hydraulique et de l’hydrique.

DB24 ( 29 février 2000, 29 pages et annexe, pdf, 11 Mo )

Mise en œuvre du projet de loi sur la sécurité des barrages, projet de contenu technique.

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB23 ( 9 décembre 1997, 26 pages, pdf, 11 Mo )

Loi sur le régime des eaux (L.R.Q., chapitre R-13)

Auteur: ASSEMBLÉE NATIONALE

DB22 ( 30 mai 2000, 13 pages, pdf, 4 Mo )

Projet de loi no 93 (2000, chapitre 9), Loi sur la sécurité des barrages.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB21 ( 25 janvier 2001, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Points de service de la Direction régionale de la Côte-Nord

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, Direction régionale de la gestion du territoire public de la Côte-Nord

DB20 ( janvier 2001, 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Émission de baux de villégiature depuis la mise en œuvre du Plan régional de développement de la villégiature de la Côte-Nord.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES, Direction régionale de la Côte-Nord

DB19 ( juin 1993, non paginé, pdf, 2 Mo )

Table des matières du Plan régional de développement de la villégiature, région de la Côte-Nord.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, Direction de la gestion du territoire public.

DB18 ( 1er trimestre 1994, p. i à iv, pdf, 2 Mo )

Table des matières du Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB17 ( juillet 1995, 28 pages, pdf, 4 Mo )

La villégiature sur les terres publiques du Québec, renseignements généraux.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB16 ( 2000, 27 pages, pdf, 16 Mo )

Directive pour la réalisation d’une étude d’impact sur l’environnement d’un projet de ligne d’énergie électrique à haute tension.

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB15 ( septembre 1990, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement, vol. 1