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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'aménagement de la rivière Toulnustouc

Documentation du dossier

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263 résultats

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB14 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 10 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB12 ( s.d., non paginé, pdf, 5 Mo )

Les activités liées à la faune au Québec, profil des participants et impact économique en 1992.

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC.

DB11 ( s.d., p. 87-90.6, pdf, 3 Mo )

Règlement sur les pourvoyeurs de chasse, de pêche et de piégeage [c. C 61, r. 30]

Auteur: MINISTÈRES DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB10 ( décembre 1997, 72 pages, pdf, 25 Mo )

La classification des rivières du Québec

Auteur: CANADIAN ENERGY EFFICIENCY ALLIANCE

DB8 ( 2000, 7 pages, pdf, 7 Mo )

National Report Card on Energy Efficiency, 2nd Annual Report Card on Government Activities.

Auteur: AGENCE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

DB7 ( 2e trimestre 2000, 32 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activité 1999-2000

Auteur: AGENCE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

DB6 ( 2e trimestre 2000, 40 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de développement 2000-2001

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB5 ( 23 juin 1998, 17 pages et annexe, pdf, 10 Mo )

Classification des rivières du Québec et programme québécois de rivières patrimoniales.

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DB4 ( 2001, 18 pages, pdf, 11 Mo )

Guide de référence : évaluer les effets environnementaux cumulatifs

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB3 ( mai 1997, 50 pages, pdf, 20 Mo )

Guide pour l’évaluation des impacts sur les oiseaux

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA88 ( avril 1996, 65 pages et annexes, pdf, 55 Mo )

Aménagement hydroélectrique Sainte-Marguerite-3, suivi environnemental 1994, impacts sociaux.

Auteur: VINCENT ROQUET ET ASSOCIÉS INC. ET ROCHE LTÉE, GROUPE-CONSEIL

DA87 ( février 2000, 122 pages et annexes, pdf, 68 Mo )

Aménagement hydroélectrique Sainte-Marguerite-3, suivi environnemental 1997-1998, impacts sociaux.

Auteur: ROCHE LTÉE, GROUPE-CONSEIL

DA86 ( décembre 1999, 55 pages, pdf, 34 Mo )

Aménagement hydroélectrique Sainte-Marguerite 3, suivi environnemental 1998, impacts économiques.

Auteur: ROCHE LTÉE, GROUPE-CONSEIL.

DA85 ( février 2000, 48 pages et annexes, pdf, 40 Mo )

Aménagement hydroélectrique Sainte-Marguerite-3, suivi de l’utilisation du territoire 1997 1998, rapport final.

Auteur: NATURAM ENVIRONNEMENT INC. POUR CONSORTIUM ROCHE/DESSAU

DA84 ( janvier 1998, 59 pages et annexes, pdf, 33 Mo )

Aménagement hydroélectrique Sainte-Marguerite-3, mesures d’atténuation environnementales, faune ichtyenne.

Auteur: NATURAM ENVIRONNEMENT INC.

DA83 ( mars 1999, 78 pages et annexes, pdf, 39 Mo )

Aménagement hydroélectrique Sainte-Marguerite 3, mesures d’atténuation environnementales, faune ichtyenne 1998.

Auteur: GROUPE ENVIRONNEMENT SHOONER INC.

DA81 ( juillet 1994, 61 pages et annexes, pdf, 28 Mo )

Aménagement hydroélectrique Sainte-Marguerite 3, conditions de pêche et débits réservés dans la rivière Moisie.

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA79 ( 1er trimestre 2001, 100 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport annuel 2000