Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

DQ6.2 ( 9 janvier 2003, 10 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 3, 4, 7 et 8 du 5 décembre 2002

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 7 février 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question complémentaire adressée à la Société de la faune et des parcs du Québec

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DQ7.1 ( 10 février 2003, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question complémentaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 11 novembre 2002, 95 pages, pdf, 0.60 Mo )

Séance tenue le 11 novembre 2002 en soirée au Lac-Sergent

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 12 novembre 2002, 154 pages, pdf, 0.94 Mo )

Séance tenue le 12 novembre 2002 en soirée au Lac-Sergent

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 10 décembre 2002, 107 pages, pdf, 0.67 Mo )

Séance tenue le 10 décembre 2002 en soirée au Lac-Sergent

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

PR1 ( 25 avril 2001, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Avis de projet

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

PR1.1 ( 26 avril 2001, pagination diverse, pdf, 0.76 Mo )

Recueil de documents inclus avec l’avis de projet

Auteur: URBATIQUE INC

PR1.2 ( février 1999, 6 pages et annexes, pdf, 0.91 Mo )

Rapport préliminaire du 15 février – niveau d’eau du lac Sergent

Auteur: CEB INC

PR1.3 ( août 1989, 42 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Rapport d’étude bathymétrie et niveaux d’eau – Qualité des eaux du lac Sergent 1988/1989

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( mai 2001, 31 pages, pdf, 2 Mo )

Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

PR3.0 ( août 2001, pagination diverse et annexes, pdf, 0.34 Mo )

Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

PR3.1 ( mars 2002, 12 pages et cartes, pdf, 0.20 Mo )

Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5 ( janvier 2002, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

PR5.1.0 ( mars 2002, 21 pages et annexes, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

PR5.2 ( octobre 2002, 7 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions supplémentaires du ministère de l’Environnement relativement à la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( 19 avril 2002, pagination diverse, pdf, 0.95 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 30 mai 2001 au 19 avril 2002

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR6.1 ( 7 mai 2002, Pagination diverse, pdf, 0.43 Mo )

Autres avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 19 avril au 7 mai 2002

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( 3 mai 2002, 5 pages, )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

PR8 ( 10 mai 2002, 1 page, )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: VILLE DE LAC-SERGENT

PR8.1 ( 15 octobre 2001, 23 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Diagnose écologique

Auteur: ENVIRAM GROUPE-CONSEIL

PR8.2 ( 6 juin 2002, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à l’information demandée lors de la séance publique relativement au volume d’eau du lac Sergent

Auteur: VILLE DE SAINT-BASILE

PR8.3 ( 9 septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Correspondance adressée à la Ville de Lac-Sergent accompagnée de la résolution de la séance régulière du Conseil de la Ville concernant le barrage du lac Sergent

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 4 mars 2003, 68 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport - Projet d'aménagement d'un barrage à la décharge du lac Sergent