Documentation du dossier

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ13.1 ( 2 pages, annexe et carte, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions complémentaires au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ14.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 28 mai 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ15.1 ( 31 mai 2013, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ15

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ15.2 ( 4 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 30 mai 2013, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant le volume d’émissions de gaz à effet de serre selon les méthodes d’élimination

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ16.1 ( 5 juin 2013, 1 page et annexe, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 25 juin 2013, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Questions complémentaires au promoteur

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ17.1 ( 26 juin 2013, 1 page, pdf, 0.74 Mo )

Réponse à la demande relative au document DQ17

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ17.1.1 ( 12 avril 2013, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Protocole d’entente entre la RMR et la Municipalité de Saint-Bruno

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

DQ17.1.2 ( 12 avril 2013, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Protocole d’entente entre la RMR et la Municipalité d’Hébertville-Station

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 4 juillet 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs concernant le document déposé par un participant (DC6)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ18.1 ( 5 juillet 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 23 avril 2013, 130 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 23 avril 2013 en soirée à Saint-Bruno

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 24 avril 2013, 110 pages, pdf, 0.52 Mo )

Séance tenue le 24 avril 2013 en après-midi à Saint-Bruno

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 24 avril 2013, 136 pages, pdf, 0.56 Mo )

Séance tenue le 24 avril 2013 en soirée à Saint-Bruno

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3.1 ( 6 mai 2013, 4 pages, pdf, 0.90 Mo )

Errata dans le document DT3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 25 avril 2013, 102 pages, pdf, 0.46 Mo )

Séance tenue le 25 avril 2013 en après-midi à Saint-Bruno

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 25 avril 2013, 149 pages, pdf, 0.63 Mo )

Séance tenue le 25 avril 2013 en soirée à Saint-Bruno

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 22 mai 2013, 105 pages, pdf, 0.49 Mo )

Séance tenue le 22 mai 2013 en soirée à Saint-Bruno

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 23 mai 2013, 93 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 23 mai 2013 en après-midi à Saint-Bruno

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 23 mai 2013, 94 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 23 mai 2013 en soirée à Saint-Bruno

Auteur: RÉGIE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DU LAC-SAINT-JEAN

PR1 ( juillet 2010, 9 pages et figures, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( novembre 2010, 40 pages, pdf, 0.37 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement