Documentation du dossier

Auteur: ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC.

DA36 ( décembre 2009, 15 pages, pdf, 2 Mo )

Avis hydrogéologique – Impacts sur les puits et sources d’approvisionnement en eau

Auteur: ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC.

DA37 ( 24 pages, 6 janvier 2010, pdf, 1 Mo )

Rectifications particulières aux mémoires déposés

Auteur: ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC.

DA38 ( 11 pages et annexes, 6 janvier 2010, pdf, 0.84 Mo )

Rectifications générales aux mémoires déposés

Auteur: ÉOLIENNES DE L’ÉRABLE INC.

DA39 ( 2 pages, 15 janvier 2010, pdf, 0.05 Mo )

Rectifications aux derniers mémoires déposés

Auteur: AGENCIA TRIBUTARIA

DA40 ( 11 janvier 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Certificat attestant de la situation fiscale régulière aux fins de souscrire à un marché public

Auteur: Ann ST-JACQUES

DB1 ( 10 novembre 2009, 19 diapositives, pdf, 2 Mo )

Éoliennes et santé publique, présentation, Agence de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec, Direction de santé publique, Santé environnement

Auteur: D. BLACKBURN, L. RODRIQUE, I. TARDIF, M. CHAGNON, K. MARTEL, A. MORASSE ET B. POULIOT

DB2 ( 2009, 67 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Éoliennes et santé publique : synthèse des connaissances, document préparé pour l’Institut national de santé publique du Québec, [En ligne : www.inspq.qc.ca/publications/notice.asp?E=p&Num Publication=1015]

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Extrait de Appel d’offres A/O 2005-03, Annexe 3 – Résumé du processus des soumissions, [En ligne : www.hydroquebec.com/distribution/fr/marchequebecois/ao_200503/pdf/ doc_complet.pdf]

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB4 ( février 2009, 4 pages, pdf, 0.71 Mo )

Intégration de la production du parc éolien de L’Érable au réseau de transport – Ligne à 120 kV, [En ligne : www.hydroquebec.com/projets/pdf/erable.pdf]

Auteur: CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX D’ARTHABASKA-ET-DE-L’ÉRABLE

DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Info-Social, accès et information de première ligne

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DB6 ( 8 juillet 2009, 15 pages, pdf, 0.58 Mo )

Extrait de Entente de service relative au parc éolien de L’Érable entre la MRC de L’Érable, Éoliennes de L’Érable et des municipalités de Saint-Ferdinand, Sainte-Sophie-d’Halifax et de Saint-Pierre-Baptiste

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB7 ( s. d., pages 52 à 60, pdf, 1 Mo )

Extrait du Rapport annuel 2008 – L’Énergie de notre avenir, [En ligne : http://www.hydroquebec.com/publications/fr/rapport_annuel/index.html]

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB8 ( 26 juin 2008, 63 pages et annexes, pdf, 20 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité entre Énerfin Sociedad De Energia, S.A. et Hydro-Québec Distribution – Parc éolien de L’Érable, [En ligne : http://www.regie-energie.qc.ca/audiences/3676-08/Requete_3676-08/B-1_HQD-01Doc01-02_EolienDeLErable_3676_29juil08.pdf]

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB9 ( juillet 2008 et novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Extrait de Demande d’approbation des contrats d’approvisionnement en électricité découlant de l’appel d’offres A/O 2005-03. Rectification des explications communiquées à la première partie de l’audience publique sur le projet de parc éolien de l’Érable concernant l’évaluation des soumissions sur les critères : Contenu régional additionnel au minimum exigé et Contenu québécois additionnel au minimum exigé

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB10 ( 15 août 2008, 6 pages, pdf, 0.05 Mo )

Demande R-3676-2008 – Annexe technique no 2 révisée, résultats de l’étape 2, [En ligne : http://www.regie-energie.qc.ca/audiences/3676-08/Requete_3676-08/B-3-HQD_AnnTechn2-Revise_3676_15aout08.pdf]

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB11 ( 23 novembre 2009, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande adressée au promoteur relative aux impacts sur les puits d’alimentation en eau

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB12 ( avril 2000, 4 pages, pdf, 0.26 Mo )

Comparaison des options de production d’électricité – Le territoire utilisé par les options énergétiques, Direction Environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB13 ( 24 novembre 2009, 6 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses et information relatives aux éléments discutés à la première partie de l’audience publique

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB14 ( 2 décembre 2009, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Confirmation de la réception d'une lettre de M. Pierre Séguin, porte-parole du Regroupement pour un développement durable des Appalaches (RDDA) transmise au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DB15 ( 7 décembre 2009, 11 pages, pdf, 0.20 Mo )

Information supplémentaire relativement au déboisement et au reboisement dans la MRC de l’Érable

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DB16 ( 6 janvier 2010, 23 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rectificatifs apportés aux mémoires déposés

Auteur: MRC DE L’ÉRABLE

DB16.1 ( 8 janvier 2010, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Document complémentaire aux rectificatifs apportés aux mémoires déposés

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FERDINAND

DB17 ( 7 janvier 2010, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectificatifs apportés au mémoire DM243

Auteur: COMITÉ D’INFORMATION SUR L’ÉOLIEN DE SAINTE-SOPHIE ET SAINT-FERDINAND

DC1 ( 18 septembre 2005, 5 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Lettre adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune en réponse à la demande de commentaires formulée par le ministre Pierre Corbeil à l’attention de toute personne intéressée par le projet de règlement sur le second bloc d’énergie éolienne

Auteur: REGROUPEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DES APPALACHES

DC2 ( 12 novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Demande officielle de prolongation des audiences du BAPE en vue de permettre aux citoyens de poser leurs questions concernant le projet éolien de L’Érable