Documentation du dossier

Auteur: Académie nationale de médecine

DC3 ( 14 mars 2006, 8 pages et annexes, pdf, 0.14 Mo )

Le retentissement du fonctionnement des éoliennes sur la santé de l’homme. Rapport et recommandations d’un groupe de travail, [En ligne : http : //www.academie-medecine.fr/sites_thematiques/EOLIENNES/chouard_rapp_14 mars_2006.htm]

Auteur: Chris luxemburger

DC4 ( s. d., 15 pages, pdf, 0.16 Mo )

Living with the impact of Windmills, [En ligne : http://ruralgrubby.files.wordpress.com/2008/12/chris-luxemburger-presentation1.pdf]

Auteur: APPRAISAL GROUP ONE

DC5 ( septembre 2009, 73 pages, pdf, 4 Mo )

Wind Turbine Impact Study 2009, [En ligne : http://www.wind-watch.org/documents/wp-content/uploads/AGO-WIND-TURBINE-IMPACT-STUDY.pdf]

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC6 ( 18 août 2009, 16 pages, pdf, 0.17 Mo )

Extrait du Registre des lobbyistes – Consultation du registre – Lobbyiste d’entreprise ou lobbyiste d’organisation

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC7 ( 11 au 19 novembre 2009, 110 pages, pdf, 11 Mo )

Questions du public relatives à la 1re partie de l’audience publique transmises à la commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: Serge GAGNÉ

DC8 ( 21 décembre 2009, 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rectificatif sur le mémoire DM147

Auteur: Denis BAZIN

DC9 ( 22 décembre 2009, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Rectificatif apporté au mémoire DM148

Auteur: Bernard BARLOW

DC10 ( 6 janvier 2010, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Information sur les activités du centre de ski La Clé des Bois

Auteur: FÉDÉRATION ENVIRONNEMENT DURABLE

DC11 ( mars 2007, 34 pages, pdf, 2 Mo )

L’éolien industriel − Une imposture écologique − Un scandale financier

Auteur: COMMISSION DE L’ÉTHIQUE DE LA SCIENCE ET DE LA TECHNOLOGIE

DD1 ( 14 juin 2006, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extrait de Éthique et nanotechnologies : se donner les moyens d’agir – Le principe de précaution

Auteur: COMMISSON DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DD2 ( août 1999, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Formulaire pour la présentation d’une demande

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DD3 ( 20 janvier 2010, 9 pages, pdf, 0.73 Mo )

Compte rendu de la demande et orientation préliminaire de la compagnie Éoliennes de L’Érable inc. à être autorisée à procéder à l’aménagement, l’exploitation et l’entretien d’un parc éolien en zone agricole sur le territoire des municipalités de Saint-Ferdinand, de Saint-Pierre-Baptiste et de Sainte-Sophie-d’Halifax

Auteur: Christian LACERTE

DM1 ( novembre 2009, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Christian LACERTE : Mémoire

Auteur: Mario COUTURIER

DM2 ( novembre 2009, 6 pages et annexe, pdf, 0.87 Mo )

Mario COUTURIER : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION DES RIVERAINS DU LAC WILLIAM INC.

DM3 ( novembre 2009, 4 pages, pdf, 0.65 Mo )

ASSOCIATION DES RIVERAINS DU LAC WILLIAM INC. : Mémoire

Auteur: Sonia NOLETTE

DM4 ( 18 novembre 2009, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Sonia NOLETTE : Mémoire

Auteur: CORPORATION VERTE IRLANDE

DM5 ( 18 novembre 2009, 3 pages, pdf, 1 Mo )

CORPORATION VERTE IRLANDE : Mémoire

Auteur: Céline PARENT

DM6 ( décembre 2009, 10 pages et annexe, pdf, 0.68 Mo )

Céline PARENT : Mémoire

Auteur: Carole LA FERRIERE

DM7 ( novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Carole LA FERRIERE : Mémoire

Auteur: Raymonde FOURNIER

DM8 ( novembre 2009, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

Raymonde FOURNIER : Mémoire

Auteur: André BOUILLON

DM9 ( décembre 2009, 23 pages et annexe, pdf, 0.69 Mo )

André BOUILLON : Mémoire

Auteur: André BOUILLON

DM9.1 ( décembre 2009, 10 pages, pdf, 0.51 Mo )

André BOUILLON : Complément au mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ D’IRLANDE

DM10 ( 10 décembre 2009, 8 pages, pdf, 0.43 Mo )

MUNICIPALITÉ D’IRLANDE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ D’IRLANDE

DM10.1 ( juin à décembre 2009, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

MUNICIPALITÉ D’IRLANDE : Résolutions relatives au mémoire

Auteur: Lyne FRÉCHETTE et Alain MICHEL

DM11 ( 1er décembre 2009, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Lyne FRÉCHETTE et Alain MICHEL : Mémoire