Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 2 juin 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande adressée à Hydro-Québec Production concernant la réglementation de la production d’électricité et l’exemption de taxes foncières auprès des MRC ou municipalités qui accueillent les infrastructures de production

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ3.1 ( 12 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 2 juin 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande adressée à Hydro-Québec TransÉnergie concernant la localisation et le raccordement d’un poste de parc éolien et la carte du réseau de transport d’électricité dans la région du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ4.1 ( 13 juin 2006, 2 pages et carte, pdf, 0.45 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 2 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Demande adressée à Environnement Canada concernant l’avifaune, le positionnement des éoliennes au regard des corridors migratoires identifiés dans la zone d’étude, les mortalités de masse et les comparatifs ailleurs dans le monde

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ5.1 ( 9 juin 2006, 10 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la demande relative au document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 2 juin 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande adressée à Transports Canada concernant les normes de sécurité pour les structures en hauteur telles que les tours de télécommunication, les éoliennes, les édifices ou autres

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ6.1 ( 9 juin 2006, 10 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la demande relative au document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 2 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demande adressée à Tourisme Québec concernant les parcs éloliens dans les régions du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie et les objectifs de la Politique touristique du Québec, le patrimoine bâti et écologique du secteur de Cacouna et les aspects récréotouristiques en lien avec les parcs éoliens

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME

DQ7.1 ( 20 juin 2006, 7 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses aux demandes du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 5 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions adressées au promoteur sur les projets éoliens de SkyPower Corp., la contribution attendue du Programme d’encouragement à la production d’énergie éolienne, les balises clignotantes au sommet des éoliennes et les eaux de nettoyage des pales

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.04 Mo )

Les réponses aux questions 1, 3 et 4 du document DQ8 sont contenues dans les documents DA51, DA52 et DA53

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8.2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.05 Mo )

Les compléments de réponses aux questions 1 et 2 du document DQ8 sont contenues dans les documents DA59 et DA59.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 5 juin 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande adressée à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale sur les précisions concernant l’échéancier du processus fédéral d’évaluation environnementale du projet et l’état d’avancement

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DQ9.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la demande relative au document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 8 juin 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Demande adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatif au bilan des incendies et autres incidents survenus dans les parcs éoliens existants

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ10.1 ( 8 juin 2006, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la demande relative au document DQ10, Direction régionale du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 8 juin 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Demande adressée à Hydro-Québec-Production sur les modalités d’acquisition d’énergie et les contrats d’achat d’électricité

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DQ11.1 ( 21 juin 2006, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la demande relative au document DQ11

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DQ11.2 ( 7 août 2006, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Supplément de réponse à la question 3 du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 12 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant la réfection des routes dans les municipalités concernées et la méthode de caractérisation du réseau routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ12.1 ( juin 2006, 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 12 juin 20906, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à Environnement Canada relativement à l’éventualité d’un moratoire sur le développement éolien afin de permettre l’acquisition de connaissances complémentaires sur les habitudes de la faune aviaire

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ13.1 ( 23 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 16 juin 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à l’Union des producteurs agricoles du Québec concernant les redevances prévues dans le Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieu agricole et forestier d’Hydro-Québec et l’élaboration d’un contrat type pour aider les agriculteurs dans leurs négociations