Documentation du dossier

Auteur: DERICO, HURTUBISE ET ASSOCIÉS

DA37 ( 13 juin 2006, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Lettre adressée à SNC Lavalin concernant les critères affectant, soit négativement ou positivement, la valeur d’une propriété, plus particulièrement en regard du projet d’éoliennes au lac Malfait

Auteur: NORTHLAND POWER INC. et SNC-LAVALIN INC.

DA38 ( 20 juillet 2006, 29 pages, pdf, 0.40 Mo )

Addenda à l’étude d’impact sur l’environnement déposée à Ressources naturelles Canada contenant les réponses aux questions de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale adressées au promoteur

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT INC.

DA39.1 ( 7 août 2006, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Localisation des éoliennes

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT INC.

DA39.2 ( 7 août 2006, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Localisation des éoliennes du layout de l’addenda et du nouveau layout

Auteur: ACTIVA ENVIRONNEMENT INC.

DA39.3 ( 7 août 2006, 1 carte, pdf, 0.79 Mo )

Localisation des éoliennes et distance des bâtiments

Auteur: SNC-LAVALIN INC.

DA40 ( 8 août 2006, 8 pages et 1 carte, pdf, 3 Mo )

Document présentant les niveaux sonores projetés au lac Malfait et au nord du village de Saint-Léandre selon la nouvelle proposition transmise à la commission en août 2006

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB1 ( 2005, 24 pages, pdf, 0.54 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: RSW INC.

DB2 ( juin 2005, 52 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Évaluation de la capacité d’intégration du réseau intégré d’Hydro-Québec au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité à partir d’énergie éolienne, rapport révisé remis au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3 ( mai 2004, 68 pages, pdf, 0.44 Mo )

Plan régional de développement du territoire public – Volet éolien Gaspésie et MRC de Matane

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L’INNOVATION ET DE L’EXPORTATION

DB4 ( 25 avril 2006, 19 pages, pdf, 2 Mo )

Le Bas-Saint-Laurent – Tout lui réussit. Portrait de la région, document déposé par M. Pierre Ouellet

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB5 ( 25 avril 2006, 25 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Portrait agricole des municipalités de Saint-Ulric, Saint-Léandre et Saint-Damase, document déposé par M. Camille Morneau

Auteur: TOURISME QUÉBEC

DB6 ( 2005, 38 pages, pdf, 2 Mo )

Vers le tourisme durable. Politique touristique du Québec. Un nouveau partenariat industrie-gouvernement

Auteur: MRC DE LA MATAPÉDIA

DB7 ( 14 février 2001, non paginé, pdf, 2 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement révisé, règlement no 01-2001 adopté

Auteur: MRC DE LA MATAPÉDIA

DB8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.53 Mo )

Schéma d’aménagement révisé, règlement no 01-2001 adopté le 14 février 2001

Auteur: MRC DE LA MATAPÉDIA

DB9 ( 2005, pagination diverse, pdf, 0.34 Mo )

Projet de règlement de contrôle intérimaire no 07-2005 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de La Matapédia

Auteur: MRC DE LA MATAPÉDIA

DB10 ( s. d., 1 page et annexes, pdf, 0.69 Mo )

Extraits de la réglementation d’urbanisme de la municipalité de Saint-Damase

Auteur: MRC DE MATANE

DB11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC DE MATANE

DB12 ( s. d., p. 594 à 598, pdf, 0.28 Mo )

Règlement no 198-2-2005 concernant la modification du règlement no 198 édictant le schéma d’aménagement révisé pour agrandir le périmètre urbain de la municipalité des Méchins pour ajouter une zone industrielle sur le territoire de la MRC de Matane

Auteur: MRC DE MATANE

DB13 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.74 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 220-2004 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Matane, p. 569 à 576, suivi des modifications dans le règlement no 220-1-2005, p. 601 et 602 et le règlement no 220-2-2006, p. 617 à 619

Auteur: MRC DE MATANE

DB14 ( 26 avril 2006, pagination multiple, pdf, 0.63 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement révisé, document déposé par Mme Lyne Ross

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB15 ( 26 avril 2006, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Préoccupations du secteur Faune à l’égard du développement éolien, présentation de M. Nelson Fournier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB16 ( 16 juin 2005, 4 pages et annexe, pdf, 0.25 Mo )

Disposition des résidus d’éoliennes à la suite d’un incendie (audiences publiques sur le projet de parc éolien en Gaspésie ) SCW-220622, note adressée à M. Mario Bérubé, chef du Service des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17 ( 19 avril 2006, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Appels d’offres d’Hydro-Québec pour 3 000 MW d’énergie éolienne et autres projets éoliens au Québec

Auteur: QUÉBEC

DB18 ( 1er avril 2006, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Loi sur l’exportation de l’électricité, L.R.Q., c. E-23 à jour

Auteur: MRC DE MATANE

DB19 ( septembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.13 Mo )

Extraits du Plan régional de développement du territoire public du Bas-Saint-Laurent , volet récréotouristique , concernant la villégiature privée