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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’augmentation de la capacité de l’oléoduc dans le secteur du parc national d’Oka

Documentation du dossier

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87 résultats

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 9 mars au 23 avril 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( mars 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter du 9 mars 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 27 mai 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination de la commissaire-médiatrice

Auteur: BUREAU D’AUDIENCE PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2.1 ( 10 août 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Nomination du président de la commission chargée de tenir une audience publique sur le projet

Auteur: Pierre LAUZON

CR3.1 ( 16 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: Monique DORION

CR3.2 ( 15 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Requête d’audience publique adressée au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 30 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique

Auteur: PIPELINES TRANS-NORD INC.

DA1 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Plan de localisation de l’oléoduc comté de Deux-Montagnes

Auteur: PIPELINES TRANS-NORD INC.

DA4.1 ( 31 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Version anglaise du document DA4

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DA5.1 ( 30 septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information relativement aux rapports d’incidents sur l’oléoduc au Québec

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DA6 ( 7 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Rectification à la suite de la deuxième partie de l’audience publique relativement aux détections de fuites

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB1 ( s. d., 16 pages, pdf, 6 Mo )

En coulisses, saison 2003-2004 – Parc national d’Oka

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DB2 ( 2004, 24 pages, pdf, 4 Mo )

Les parcs nous ont dévoilé…, bulletin de recherche

Auteur: PARC NATIONAL D’OKA

DB3 ( décembre 2003, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Synthèse des connaissances, document préliminaire - Partie A

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES

DC1 ( 22 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Lettre adressée au ministre de l’Environnement concernant la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DC2.1 ( 30 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse relative au document DC2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Résumé des discussions lors de la rencontre tenue le 8 juin 2004 en soirée à Oka

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD2 ( 1er septembre 2004, non paginé, pdf, 0.34 Mo )

Loi sur les parcs (L.R.Q. c. P-9) à jour