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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’augmentation de la capacité de l’oléoduc dans le secteur du parc national d’Oka

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87 résultats

Auteur: SOCIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE PLEIN AIR DU QUÉBEC

DQ2.2 ( septembre 2004, 1 carte, pdf, 0.40 Mo )

Complément d’information au document DQ2.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 13 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie relativement aux conditions éxigées dans le cadre de l’abandon d’un tronçon existant d’un oléoduc

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ3.1 ( 22 septembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.14 Mo )

Réponse au document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 21 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée au promoteur concernant la longueur totale de l’oléoduc existant dans le parc national d’Oka et la longueur non visée par le projet

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DQ4.1 ( 21 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 22 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant la Loi sur les parcs amendée en juin 2004

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ5.1 ( 23 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 16 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée au promoteur concernant l’estimé budgétaire pour la station de pompage supplémentaire et pour l’augmentation du diamètre de l’oléoduc

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DQ6.1 ( 21 septembre 2004, 2 pages et carte, pdf, 1 Mo )

Réponse au document DQ6

Auteur: CONSORTIUM CIMA+JOHNSTON VERMETTE

DQ7.1 ( 27 septembre 2004, 4 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Réponse au document DQ7

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ8.1 ( 23 septembre 2004, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse au document DQ8 - Courriel de Bernard Désorcy adressé à Danielle Dallaire du BAPE

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DQ9.1 ( 1er octobre 2004, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses au document DQ9

Auteur: CONSORTIUM CIMA + JOHNSTON-VERMETTE

DQ10.1 ( 4 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse au document DQ10

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ11.1 ( 13 octobre 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 8 juin 2004, 60 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance de médiation tenue le 8 juin 2004 en soirée à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 9 juin 2004, 16 pages, pdf, 0.14 Mo )

Séance de médiation tenue le 9 juin 2004 en matinée à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 8 septembre 2004, 92 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance d’audience publique tenue le 8 septembre 2004 à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 9 septembre 2004, 75 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance d’audience publique tenue le 9 septembre 2004 en après-midi à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 9 septembre 2004, 70 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance d’audience publique tenue le 9 septembre 2004 en soirée à Oka

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 5 octobre 2004, 62 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance d’audience publique tenue le 5 octobre 2004 à Oka