Documentation du dossier
PR1 ( 3 novembre 2003, 20 pages, pdf, 1 Mo )
PR2 ( novembre 2003, 27 pages, pdf, 1 Mo )
PR3.1 ( février 2004, 211 pages, pdf, 0.93 Mo )
Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Chapitres 1-2-3
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 6-2
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 6-1
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 5-1
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-11
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-10
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-9
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-8
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-7
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-6
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-5
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-4
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-3
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-2
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 4-1
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 1-2
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Figure 1-1
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Chapitres 10-11-12-13
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Chapitres 8-9
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Chapitres 5-6-7
- Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1 - Chapitre 4
PR3.2 ( février 2004, pagination diverse, pdf, 2 Mo )
Annexes à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 2 - Annexe A
- Annexes à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 2 - Annexe F, Information aux intervenants d'urgence locaus et documents de sensibilisation
- Annexes à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 2 - Annexe F, Plan d'intervention spécifique Lac des Deux-Montagnes
- Annexes à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 2 - Annexe F, Manuel des procédures d'urgence
- Annexes à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 2 - Annexe E
- Annexes à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 2 - Annexes C-D
- Annexes à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 2 - Annexe B
PR3.3 ( février 2004, 88 pages et annexes, pdf, 3 Mo )
Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement
- Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement - Figure A-2
- Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement - Figure A-1
- Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement - Figure 1-2
- Résumé de l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement - Figure 1-1
PR5 ( 5 février 2004, 5 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
PR6 ( février 2004, pagination diverse, pdf, 1 Mo )
PR7 ( 19 février 2004, 5 pages, pdf, 0.02 Mo )
PR8 ( 5 mars 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
PR8.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 0.41 Mo )
Actes de servitude pour le pipeline dans le parc national d’Oka
PR8.1.1 ( s. d., 22 pages, pdf, 0.82 Mo )
RP1 ( 8 novembre 2004, 55 pages, pdf, 1 Mo )
Rapport - Projet d’augmentation de la capacité de l’oléoduc dans le secteur du parc national d’Oka