Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 juillet 2020

AV3 ( 16 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 14 mai au 29 juin 2020

Auteur: Avis sur la tenue d'une période d'information publique, mai 2020, 1 page. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 mai 2020

PR8.2 ( Mai 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique, mai 2020, 1 page.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 mai 2020

CM2 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 mai 2020

CR3 ( 5 mai 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR4.2 ( Août 2017, 24 pages, pdf, 3 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR4.1 ( Mars 2017, 28 pages, pdf, 7 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR4.3 ( Juin 2018, 14 pages, pdf, 6 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR4.4 ( Mars 2020, 14 pages, pdf, 6 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —4 mai 2020

PR6 ( Avril 2020, 14 pages, pdf, 5 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR7 ( Avril 2020, 5 pages, pdf, 0.36 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 mai 2020

PR8.1 ( 29 avril, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2020

PR5.7 (4 de 10) ( Janvier 2020, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 3e série

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2020

PR5.7 (5 de 10) ( Janvier 2020, 6 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 3e série

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2020

PR5.7 (6 de 10) ( Janvier 2020, 35 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 3e série

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2020

PR5.7 (7 de 10) ( Janvier 2020, 52 pages, pdf, 22 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 3e série

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2020

PR5.7 (8 de 10) ( Janvier 2020, 6 pages, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 3e série

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2020

PR5.7 (9 de 10) ( Janvier 2020, 27 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 3e série

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2020

PR5.7 (10 de 10) ( Janvier 2020, 15 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 3e série

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 mars 2020

PR1 ( Novembre 2012, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2020

PR2 ( Septembre 2014, 26 pages, pdf, 6 Mo )

Directive

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 mars 2020

PR3 ( Avril 2016, 497 pages, pdf, 34 Mo )

Étude d'impact environnementale

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2020

PR5.1 ( Février 2016, 21 pages, pdf, 0.98 Mo )

Questions et commentaires 1re série

Auteur: Sylvain Landry — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 mars 2020

PR5.2 ( Février 2016, 38 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires 1re série, du 3 février 2016

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2020

PR5.3 ( Février 2017, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Addenda - Réponses aux questions et commentaires 1e série

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2020

PR5.4 ( Octobre 2017, 14 pages, pdf, 7 Mo )

Questions et commentaires 2e série