Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ PCI CHIMIE CANADA

DQ13.1 ( 20 janvier 2004, 1 page et annexes, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du 16 janvier 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 16 janvier 2004, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée au promoteur

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DQ14.1 ( 30 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du 16 janvier 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 29 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée au Bureau sur les changements climatiques du ministère de l’Environnement concernant les gaz à effet de serre

Auteur: MINISTÈRE DE l’ENVIRONNEMENT

DQ15.1 ( 9 février 2004, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse du Bureau sur les changements climatiques à la question du 29 janvier dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 29 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question complémentaire adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs du Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ16.1 ( 4 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question adressée le 29 janvier 2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 29 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Demande de dépôt d’un document adressée à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DQ17.1 ( 30 janvier 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Tableau intitulé « Création d’emplois et investissements par secteur d’activité par unité d’électricité » et lettre de transmission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 3 février 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Précision demandée au promoteur concernant la réponse DQ14.1 obtenue le 30 janvier dernier

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DQ18.1 ( 5 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Précision apportée à la réponse DQ14.1 obtenue le 30 janvier dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 4 février 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Précision demandée au promoteur concernant le calendrier des travaux de construction

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

DQ19.1 ( 10 février 2004, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du 4 février dernier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 13 février 2004, 1 page et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Question de la commission adressée à M. Thierry Vandal, président d’Hydro-Québec Production

Auteur: HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION

DQ20.1 ( 19 février 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Tableau concernant les projets d’Hydro-Québec et courriel de transmission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 18 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question de la commission adressée à Hydro-Québec Distribution

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DQ21.1 ( 24 février 2004, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Mise à jour des prévisions de consommation d’électricité au Québec et lettre de transmission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 18 novembre 2003, 78 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 18 novembre 2003 en soirée, à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 19 novembre 2003, 59 pages, pdf, 0.24 Mo )

Séance tenue le 19 novembre 2003 en après-midi, à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 19 novembre 2003, 63 pages, pdf, 0.22 Mo )

Séance tenue le 19 novembre 2003 en soirée, à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 16 décembre 2003, 66 pages, pdf, 0.27 Mo )

Séance tenue le 16 décembre 2003 en après-midi, à Bécancour

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 16 décembre 2003, 49 pages, pdf, 0.22 Mo )

Séance tenue le 16 décembre 2003 en soirée, à Bécancour

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

PR1 ( 11 juin 2003, 13 pages, pdf, 0.86 Mo )

Avis de projet et annexes

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( juin 2002, 25 pages, pdf, 3 Mo )

Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: TRANSCANADA ENERGY LTD

PR3.1 ( 27 mai 2003, 271 pages, pdf, 4 Mo )

Étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, volume 1, rapport principal