Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 18 avril au 2 juin 2006

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 30 mars 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 18 avril 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 3 octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

CR3 ( 12 février au 12 juin 2006, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Demandes d’audiences publiques adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 10 août 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 23 octobre 2006

Auteur: CONSORTIUM TECSULT-GENIVAR

DA1 ( juillet 2003, 35 pages et annexes, pdf, 0.29 Mo )

Étude sectorielle relative au milieu agricole. Construction d’une autoroute dans l’axe de la route 185 entre Rivière-du-Loup et la frontière du Nouveau-Brunswick, tronçon Cabano–Nouveau-Brunswick, rapport final

Auteur: CONSORTIUM TECSULT-GENIVAR

DA2 ( juin 2003, 31 pages et annexes, pdf, 0.15 Mo )

Étude de perception. Construction d’une autoroute dans l’axe de la route 185 entre Rivière-du-Loup et la frontière du Nouveau-Brunswick, tronçon Cabano–Nouveau-Brunswick, rapport final

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 ( 21 novembre 2003, 13 pages et annexes, pdf, 0.81 Mo )

Profil des déplacements interurbains de véhicules lourds empruntant la route 185 à Dégelis, à la frontière du Nouveau-Brunswick. Enquête sur le camionnage de 1999

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( décembre 2003, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Profil des déplacements interurbains de véhicules lourds empruntant la route 185 à Dégelis, à la frontière du Nouveau-Brunswick. Enquête sur le camionnage de 1999 – Note technique sur les véhicules transportant des matières dangereuses, Service de la modélisation des systèmes de transport

Auteur: CONSORTIUM TECSULT-GENIVAR

DA5 ( 2003, 10 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Enquête auprès des commerçants, Construction d’une autoroute dans l’axe de la route 185 entre Rivière-du-Loup et la frontière du Nouveau-Brunswick, tronçon Cabano–Nouveau-Brunswick, rapport final

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA6 ( mars 2003, pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, dépliant à 6 volets et annexe

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Coupe transversale d’une section type du tronçon incluant les voies de desserte, document déposé le 23 octobre 2006

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA9 ( 23 octobre 2006, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet de construction de l’autoroute

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA10 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Détournement d’une route. Lois et jurisprudence, document déposé le 24 octobre 2006

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA11 ( mars 1998, 13 pages, pdf, 0.10 Mo )

Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA12 ( 2004, 105 pages, pdf, 0.19 Mo )

Plan de Transport du Bas-Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA13 ( s. d., 43 pages et annexes, pdf, 0.28 Mo )

Plan de Transport du Bas-Saint-Laurent, Plan d’action 2004-2009

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA14 ( octobre 2001, Non paginé, pdf, 0.37 Mo )

Vers un plan de transport , Études réalisées dans le cadre de l’élaboration du plan de transport du Bas-Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA15 ( septembre 2003, 15 pages, pdf, 0.45 Mo )

Inventaire des pistes de la grande et de la petite faune

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA16 ( août 2005, 27 pages et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Étude hydrogéologique et vérification environnementale. Rapport final

Auteur: ARKÉOS INC. TECSULT- GÉNIVAR

DA17 ( août 2005, 8 pages, pdf, 0.62 Mo )

Étude de potentiel archéologique

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA18 ( août 1997, 114 pages et annexes, pdf, 0.75 Mo )

Étude d’opportunité. Partie 1 – Étude des besoins

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA19 ( août 1997, 114 pages et annexes, pdf, 0.79 Mo )

Étude d’opportunité. Partie 2 – Étude des besoins

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA20 ( s. d., 13 juillet 2001, pdf, 0.88 Mo )

Plan régional des mesures d’urgence du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA21 ( octobre 2006, 6 pages, pdf, 0.03 Mo )

Acquisitions d’immeubles à des fins gouvernementales, document de la Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine