Documentation du dossier

Auteur: ARKÉOS INC. TECSULT- GÉNIVAR

DA17 ( août 2005, 8 pages, pdf, 0.62 Mo )

Étude de potentiel archéologique

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA18 ( août 1997, 114 pages et annexes, pdf, 0.75 Mo )

Étude d’opportunité. Partie 1 – Étude des besoins

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA19 ( août 1997, 114 pages et annexes, pdf, 0.79 Mo )

Étude d’opportunité. Partie 2 – Étude des besoins

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA20 ( s. d., 13 juillet 2001, pdf, 0.88 Mo )

Plan régional des mesures d’urgence du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA21 ( octobre 2006, 6 pages, pdf, 0.03 Mo )

Acquisitions d’immeubles à des fins gouvernementales, document de la Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA22 ( octobre 2006, 10 pages, pdf, 0.04 Mo )

Modalités d’expropriation en milieu agricole, document de la Direction du Bas-Saint-Laurent–Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA23 ( septembre 1998, 50 pages, pdf, 0.97 Mo )

Gestion des corridors routiers. Impacts économiques des déviations sur les communes contournées – Revue littéraire

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA24 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.28 Mo )

Affichage le long des routes

Auteur: QUÉBEC

DA25 ( s. d., Non paginé, pdf, 1 Mo )

Lois interdisant l’affichage publicitaire le long de certaines voies de circulation, L.R.Q., c. A-7.001, à jour au 1 er juillet 2005

Auteur: QUÉBEC

DA26 ( s. d., Non paginé, pdf, 1 Mo )

Loi sur la publicité le long des routes , L.R.Q., c. P-44, à jour au 1 er juillet 2005

Auteur: QUÉBEC

DA27 ( s. d., Non paginé, pdf, 1 Mo )

Règlement sur la publicité le long des routes, [P-44, a. 22], à jour au 20 juillet 2005

Auteur: QUÉBEC

DA28 ( novembre 2004, 5 cahiers, pdf, 1 Mo )

Politique de signalisation touristique

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DA29 ( 15 août 2006, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Lettre adressée à la Direction du Bas-Saint-Laurent du ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA30 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Visuel d’un passage agricole au km 31.8 à Notre-Dame-du-Lac

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA31 ( octobre 2006, 12 pages, pdf, 0.89 Mo )

Document partiel de l’étude sur le bruit occasionné par l’utilisation du frein moteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA32 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Calendrier de réalisation du projet

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA33 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.84 Mo )

Impacts du projet sur le climat sonore

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA34 ( octobre 2006, 5 pages, pdf, 0.64 Mo )

Contraintes topographiques, tronçon Notre-Dame-du-Lac–Dégelis

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA35 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Critères de conception d’une autoroute

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA36 ( 8 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre adressée à Transports Nouveau-Brunswick, concernant la relocalisation du kiosque d’information touristique du Nouveau-Brunswick

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA37 ( novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Erratum au rapport final (version révisée) déposé au ministère de Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 18 avril 2006

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA38 ( novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Taux de croissance des débits de circulation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA39 ( novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Tableau de correspondance entre les numéros civiques du tableau 7.14 et les numéros des résidences de l’annexe 2 de l’étude d’impact acoustique

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA40 ( novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Adresse civique et localisation pour les résidences qui subiront un impact sonore faible à moyen à la suite de la construction de l’autoroute (impact 2010 par rapport au niveau de 2003)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA41 ( novembre 2006, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau des kilomètres de la route 185 actuelle qui seront démantelés