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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction de la centrale hydroélectrique Mercier à Grand-Remous

Documentation du dossier

124 résultats

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA22 ( s.d., 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Liste des spécialistes ayant participé au rapport d’avant-projet

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA25 ( 13 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.59 Mo )

Transparent présenté le 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous, relatif à l'habitat du Pygargue

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA26 ( s.d., 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Schéma expliquant une centrale hydroélectrique

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB1 ( avril 1999, 23 pages, pdf, 10 Mo )

Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB2 ( septembre 1998, 40 pages, pdf, 15 Mo )

Orientations du gouvernement du Québec, partenariat, développement, actions

Auteur: SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES

DB3 ( mars 2001, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Carte des communautés autochtones au Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB4 ( mai 2000, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Cadre général d’orientation de la future politique sur la gestion de l’eau

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC.

DB5 ( 3 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats, [E-12.01, r.0.2.3(1)] mise à jour au 3 novembre 2001

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB6 ( 3 novembre 2001, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (C-61.1]) mise à jour au 3 novembre 2001

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB7 ( juin 2001, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Protection des espèces menacées ou vulnérables en milieu forestier. Le Pygargue à tête blanche

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB9 ( mise à jour au 3 novembre 2001, 9 pages, pdf, 4 Mo )

Loi sur les espèces menacées ou vulnérables, (E-12.01)

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB10 ( mise à jour au 3 novembre 2001, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Règlement sur les habitats fauniques, [C-61.1, r.0.1.5(1)]