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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction de la centrale hydroélectrique Mercier à Grand-Remous

Documentation du dossier

124 résultats

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB12 ( 1998, 18 pages, pdf, 10 Mo )

Lignes directrices pour la conservation et la protection de l’habitat du poisson, deuxième édition

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB13 ( 1986, 30 pages, pdf, 19 Mo )

Politique de gestion de l’habitat du poisson

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB14 ( 1995, 11 pages, pdf, 4 Mo )

Vos obligation selon la loi

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB15 ( 30 avril 2001, 33 pages, pdf, 16 Mo )

Loi sur les pêches (L.R. 1985, c. F-14)

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB16 ( 1995, 11 pages, pdf, 5 Mo )

Directive sur le principe d’aucune perte nette d’habitat

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB18 ( juin 2000, 12 pages, pdf, 4 Mo )

Guide sur le bruit communautaire généré par les sources fixes, version préliminaire

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB19 ( s.d., 36 pages, pdf, 13 Mo )

Position concurrentielle des formes d’énergie du 1er mai 1998 au 31 décembre 1999

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB21 ( 15 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

Information complémentaire sur l'Esturgeon jaune en réponse à une question posée lors de la séance du 13 novembre 2001, en soirée, à Grand-Remous

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB22 ( 16 novembre 2001, 2 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Détails demandés sur le décret patrimonial ainsi que sur les baux relatifs aux réservoirs Baskatong, Cabonga et Dozois

Auteur: COMMISSION DE PLANIFICATION DE LA RÉGULARISATION DE LA RIVIÈRE DES OUTAOUAIS

DB24 ( s.d., 16 pages, pdf, 7 Mo )

Rapport annuel 1999-2000

Auteur: COMMISSION DE PLANIFICATION DE LA RÉGULARISATION DE LA RIVIÈRE DES OUTAOUAIS

DB25 ( mai 1984, 10 pages, pdf, 7 Mo )

Gestion des eaux de la rivière des Outaouais

Auteur: GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC

DB26 ( 14 novembre 2001, pages 7705 à 7725, pdf, 16 Mo )

Décret 1277-avec annexe A. Partie 2, 133e année, n°46

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB27 ( 2e trimestre 2001, 51 pages, pdf, 21 Mo )

Évolution de la demande d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre au Québec: scénario de référence 1996-2001

Auteur: COMITÉ DE RÉGULARISATION DE LA RIVIÈRE DES OUTAOUAIS

DB28 ( s.d., 35 pages et annexes, pdf, 28 Mo )

Rapport annuel 1999-2000

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB30 ( 28 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Lettre adressée au ministère de l'Environnemnent concernant l’analyse de recevabilité

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB31 ( 28 novembre 2001, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation environnementale du projet de centrale hydroélectrique au barrage Mercier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB32 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.86 Mo )

Politique de la Commission de planification de la régularisation de la rivière des Outaouais

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB34 ( 7 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.93 Mo )

Réponse à la question de Mouvement Au Courant concernant les baux d'Hydro-Québec et le gouvernement (DC2)

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC1 ( 2001, 14 pages, pdf, 6 Mo )

Argumentation pour la divulgation des coûts de production d’Hydro-Québec