Documentation du dossier
DB18 ( s. d., 20 pages et annexes, pdf, 0.13 Mo )
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 11, Ville de Lévis - Annexe L (feuillet 2/2)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 10, Ville de Lévis - Annexe L (feuillet 1/2)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 9, Agglomération de Québec - Annexe K (feuillet 4)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 8, Ville de Lévis - Annexe K (feuillet 3)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 7, Ville de Lévis - Annexe K (feuillet 2)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 6, Ville de Lévis - Annexe K (feuillet 1)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 5, Ville de Lévis - Annexe J (feuillet 2)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 4, Ville de Lévis - Annexe J (feuillet 1)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 3, Ville de Lévis - Annexe I (feuillet 3)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 17, Agglomération de Québec - Annexe M (feuillet 5)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 16, Agglomération de Québec - Annexe M (feuillet 4)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 15, Ville de Lévis - Annexe M (feuillet 3)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 14, Ville de Lévis - Annexe M (feuillet 2)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 13, Ville de Lévis - Annexe M (feuillet 1)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 12, Ville de Québec - Annexe L (feuillet 3)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 2, Ville de Lévis - Annexe I (feuillet 2)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Carte 1 - Ville de Lévis, Annexe I (feuillet 1)
- Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec - Annexes A à H
DB19 ( 9 février 2009, 2 pages et une carte, pdf, 0.37 Mo )
Conformité du projet au schéma d’aménagement de l’agglomération
DB20 ( mars 2008, 177 pages, pdf, 3 Mo )
Étude des paysages de la communauté métropolitaine de Québec. Rapport final
DB21 ( mars 2008, 761 pages, pdf, 0.10 Mo )
Atlas des unités de paysage de la communauté métropolitaine de Québec, cahiers 1 et 2
DM1 ( 24 février 2009, 3 pages et annexes, pdf, 4 Mo )
DM2 ( 24 février 2009, 5 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles uniquement en copie imprimée au secrétariat de la commission.) (1671 Ko), pdf, 2 Mo )
PGC IMMOBILIER INC. et SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FERME MEUNIER ET FRÈRES : Mémoire
DM2.1 ( s. d., 2 pages et carte, pdf, 2 Mo )
PGC IMMOBILIER INC. et SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FERME MEUNIER ET FRÈRES : Annexe C du mémoire DM2
DM2.2 ( s. d., 19 pages, pdf, 0.72 Mo )
PGC IMMOBILIER INC. et SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FERME MEUNIER ET FRÈRES : Présentation du mémoire
DM2.3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )
PGC IMMOBILIER INC. et SOCIÉTÉ EN COMMANDITE FERME MEUNIER ET FRÈRES : Annexe E du mémoire DM2
DM3 ( février 2009, 6 pages et annexe, pdf, 0.39 Mo )
SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC : Mémoire
DM4 ( février 2009, 4 pages et annexe, pdf, 2 Mo )
CONSEIL DE BASSIN DE LA RIVIÈRE DU CAP ROUGE : Présentation du mémoire
DM4.1 ( février 2009, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )
CONSEIL DE BASSIN DE LA RIVIÈRE DU CAP ROUGE : Complément d’information au mémoire
DM5 ( février 2009, 8 pages, pdf, 2 Mo )
CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT — RÉGION DE LA CAPITALE-NATIONALE : Mémoire
DM6 ( 20 février 2009, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
DQ1 ( 29 janvier 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
DQ1.1 ( 29 janvier 2009, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
DQ2 ( 11 février 2009, 1 page et annexe, pdf, 0.04 Mo )
DQ2.1 ( février 2009, 19 pages, pdf, 0.15 Mo )
DQ3 ( 12 février 2009, 1 page, pdf, 0.42 Mo )
DQ3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )
DQ4 ( 12 février 2009, 1 page, pdf, 0.38 Mo )
Questions adressées à la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures concernant le projet de piste cyclable
DQ4.1 ( 17 février 2009, 1 page, pdf, 0.01 Mo )
DQ5 ( 12 février 2009, 1 page, pdf, 0.39 Mo )
Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Québec concernant le projet de piste cyclable
DQ5.1 ( 18 février 2009, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )
DQ6 ( 12 février 2009, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )
Questions adressées à Hydro-Québec concernant l’emplacement de pylônes dans les milieux humides