Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 25 septembre 2013, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 6 août 2013, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Curriculum vitæ du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 23 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 19 février 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport d'enquête et de médiation

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 20 juin 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 6 août 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 18 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre de nomination du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 18 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR4 ( 17 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 28 octobre 2013

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR4.1 ( 18 décembre 2013, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS

DA1 ( 1er novembre 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Document de consentement à la médiation

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS

DA2 ( 4 novembre 2013, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Chronologie et résumé des échanges – Lots 4 009 690, 4 009 691 et 4 009 692

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA3 ( novembre 2013, 1 carte, pdf, 0.44 Mo )

Milieux naturel et humain, extrait de l’étude d’impact

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA4 ( novembre 2013, 1 carte. (3 036 Ko), pdf, 3 Mo )

Potentiel acéricole

Auteur: GENIVAR

DA5 ( 15 juillet 2013, 5 pages, pdf, 0.45 Mo )

Note technique sur les plantes à statut particulier dans l’emprise du poste Duchesnay à 315-25 kV et sa ligne d’alimentation à 315 kV

Auteur: LE GROUPE DESFOR

DA6 ( 2013, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation des composantes forestières sur les lots 4 009 690, 4 009 691 et 4 009 692, novembre et décembre 2013

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA7 ( décembre 2013, 1 carte, pdf, 0.63 Mo )

Inventaire forestier et potentiel acéricole

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS

DA8 ( 10 décembre 2013, 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

Liste des aspects et enjeux reliés à l’abaissement des pylônes 5 et 9 de 100 m vers le sud

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS

DA9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Information sur l’application du Règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 de la CMQ

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT ET SERVICES PARTAGÉS

DA10 ( 17 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Lettre d’engagement aux requérants

Auteur: Luc MARTEL, Michel MARTEL et Sylvain MARTEL

DC1 ( 17 décembre 2013, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre de retrait de la demande d’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 29 octobre 2013, 40 pages, pdf, 0.21 Mo )

Séance tenue le 29 octobre 2013 en après-midi à Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 31 octobre 2013, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Compte rendu de la rencontre du 30 octobre 2013 tenue avec la chargée de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3a ( 31 octobre 2013, 42 pages, pdf, 0.21 Mo )

Séance tenue le 31 octobre 2013 en avant-midi à Québec