Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 25 octobre au 9 décembre 2005

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 11 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 25 octobre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 10 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( décembre 2005, 12 pages, pdf, 0.33 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au Ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 19 novembre au 9 décembre 2005

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 21 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA1 ( février 2006, pagination diverse et annexes., pdf, 4 Mo )

Construction de réservoirs additionnels d’entreposage de produits liquides à Montréal-Est – Étude d’impact sur l’environnement – Ajustements au projet

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA2 ( 10 février 2006, 20 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du projet

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA3 ( 10 février 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Renseignements complémentaires sur les lots touchés

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA4 ( 10 février 2006, 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Tableaux de calculs de la capacité de rétention des terminaux K1, K-2, K-3, K-4 et K-5

Auteur: Canterm Terminaux Canadiens inc. et Interquisa Canada L.P.

DA5 ( 31 octobre 2005, 9 pages, pdf, 0.12 Mo )

Entente survenue entre Canterm Terminaux Canadiens inc. et Interquisa Canada L.P. concernant l’utilisation de l’eau lors d’incendie

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA6 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.05 Mo )

Correction apportée aux fiches de calcul pour le scénario normalisé lié à l’inflammation (explosion d’un nuage de vapeur) impliquant de l’essence entreposée dans les terminaux (DA1, annexe 4), document déposé le 14 février 2006

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA7 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Règlement de sécurité des terminaux, document déposé le 15 février 2006

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA8 ( 15 février 2006, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Présentation sur la segmentation des produits et de la demande accrue de réservoirs

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA9 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

Inventaire des sources fixes d’émissions atmosphériques 2004, document déposé le 15 février 2006

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA10 ( 28 mars 2005, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réservoirs d’entreposage de produits pétroliers pour les terminaux K-1 ,K-3 et K-4

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA11 ( 28 mars 2005, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Total des émissions annuelles

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Données des produits et des rejets pour les années 1999 à 2004, document déposé le 15 février 2006

Auteur: CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC.

DA13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Coordonnées de l’usine incluant le nombre d’employés, document déposé le 15 février 2006

Auteur: DÉCIBEL CONSULTANTS INC.

DA14 ( 5 avril 2006, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Étude sonore pour la phase d’exploitation de la compagnie Canterm Terminaux Canadiens inc.

Auteur: Marie-Claude THÉBERGE

DB1 ( juin 2002, 58 pages, pdf, 0.74 Mo )

Analyse de risques d’accidents technologiques majeurs, document de travail

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DB2 ( 28 février 2005, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée à M. Louis Germain du Ministère du Développement durable , de l’Environnement et des Parcs concluant que le projet de construction de réservoirs additionnels d’entreposage à Montréal-Est ne nécessite pas l’intervention du fédéral en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 1er septembre 2005, 26 pages. [, pdf, 0.24 Mo )

Loi sur les produits et les équipements pétroliers, L.R.Q., c.P-29.1, à jour

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB4 ( 1er septembre 2005, 92 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement sur les produits et équipements pétroliers, [P-29.1, r. 2], version mise à jour

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.91 Mo )

Plan d’urbanisme, 2 volumes

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB6 ( s. d., 118 pages, pdf, 4 Mo )

Plan de développement économique 2005-2010 - Réussir Montréal.