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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction de réservoirs additionnels d’entreposage de produits liquides à Montréal-Est

Documentation du dossier

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169 résultats

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33 ( 25 novembre 2002, 39 pages, pdf, 0.39 Mo )

Politique municipale de sécurité civile de la Ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB34 ( 16 mai 1994, 5 pages et annexe, pdf, 0.05 Mo )

Règlement c. B-3 concernant le bruit

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB35 ( s. d., p. 27-69, pdf, 0.13 Mo )

Extrait du Règlement d’urbanisme de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve-Titre 3- Usages

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL-EST

DB36 ( 15 février 1972, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Règlement 411 concernant le bruit

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL-EST

DB37 ( 10 mai 1987, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Règlement 411-2 concernant ce qui constitue une nuisance sur le bruit

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB38 ( 8 juin 1977, 20 pages, pdf, 0.29 Mo )

Règlement 2 concernant le bruit

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB39 ( s. d., 23 pages, pdf, 0.06 Mo )

Résumé d’orientation des directives de l’OMS relatives au bruit dans l’environnement

en ligne (9 février 2006) : www.who.int/docstore/peh/noise/bruit.html

Auteur: Birgitta BERGLUND, T. LINDWALL et D.H. SCHWELA

DB41 ( 1999, 159 pages, pdf, 2 Mo )

Guidelines for Community Noise

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB43 ( document présenté par M. Bourassa le 14 février 2006, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Raffinage Chimie et Pétrochimie. Concentration des rejets industriels

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES

DB44 ( octobre 2002, 37 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude de scénarios dangereux en station-service. Rapport final

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES

DB45 ( septembre 2001, 38 pages, pdf, 0.42 Mo )

Mise sous talus ou sous terre des réservoirs contenant des hydrocarbures liquides inflammables. Rapport final

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB48 ( s. d., 1 page, pdf, 4 Mo )

Plan illustrant l’emplacement des variantes du boulevard Bourget

Auteur: Michel GUÉRIN, P. GOSSELIN, S. CORDIER, C. VIAU, P. QUÉNEL et E. DEWAILLY

DB50 ( 2003, chapitre 12, pdf, 2 Mo )

Environnement et santé publique. Fondements et politiques

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE MONTRÉAL-CENTRE

DB52 ( novembre 1997, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Pollution atmosphérique et impact sur la santé et l’environnement, Rapport synthèse, vol. 1, no 6

Auteur: Benoît LÉVESQUE et D. GAUVIN

DB53 ( janvier-février 1996, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

« Le bruit communautaire», Bulletin d’information en santé environnementale, vol. 7 no 1