Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 8 novembre 2000, 7 pages, pdf, 0.28 Mo )

Compte-rendu de la période d’information et de consultation qui s’est terminée le 27 octobre 2000.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s.d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( s.d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Curriculum vitae abrégé du médiateur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4 ( 20 novembre 2000, 2 pages, pdf, 0.95 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la médiation

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 30 août 2000, 3 pages, pdf, 0.69 Mo )

Lettre demandant au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de préparer le dossier de projet pour consultation publique à compter du 12 septembre 2000.

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 12 octobre 2000 et 27 octobre 2000, 2 requêtes, pdf, 3 Mo )

Demandes d'audiences publiques adressées au ministre de l'Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

CR4 ( 13 octobre 2000, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Lettre confiant au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement le mandat de procéder à une médiation en environnement.

Auteur: CORPORATION RENDEZ-VOUS À LA RIVIÈRE POUR L'AN 2000

DA1 ( s.d., dépliant, pdf, 3 Mo )

Dépliant d'information

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DA2 ( 18 février 2000, 2 pages, pdf, 0.87 Mo )

Résolution n° 2000-77 par la Ville de Saint-Georges

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DA3 ( 12 décembre 2000, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Résolution n° 2000-606 par la Ville de Saint-Georges

Auteur: CORPORATION RENDEZ-VOUS À LA RIVIÈRE POUR L'AN 2000

DA4 ( s.d., 7 pages, pdf, 1 Mo )

Liste et numéros de lots des riverains ayant donné leur accord pour le rehaussement du plan d'eau.

Auteur: CORPORATION RENDEZ-VOUS À LA RIVIÈRE POUR L'AN 2000

DA5 ( s.d., non paginé, pdf, 20 Mo )

Consentement pour le rehaussement du plan d'eau

Auteur: CORPORATION RENDEZ-VOUS À LA RIVIÈRE POUR L'AN 2000

DA6 ( 22 décembre 2000, 2 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Lettre à la commission précisant le projet quant à la délimitation du plan d'eau et à l'abandon des aménagements en rive, accompagnée d'un plan signé par un arpenteur-géomètre et d'une résolution de la Ville de Saint-Georges.

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DA7 ( 9 janvier 2001, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Résolution n° 2001-637 par la Ville de Saint-Georges

Auteur: CORPORATION RENDEZ-VOUS À LA RIVIÈRE POUR L'AN 2000

DA8 ( 10 janvier 2001, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Lettre à la commission contenant une proposition pour les travaux d'enrochement sur le terrain d'une requérante.

Auteur: CORPORATION RENDEZ-VOUS À LA RIVIÈRE POUR L'AN 2000

DA9 ( s.d., 1 carte, pdf, 2 Mo )

Carte d'une partie de la ville de Saint-Georges montrant le découpage cadastral et la numérotation des lots.

Auteur: CORPORATION RENDEZ-VOUS À LA RIVIÈRE POUR L'AN 2000

DA10 ( 10 janvier 2001, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Lettre à la commission demandant des précisions sur le contenu de la carte accompagnant la lettre du promoteur du 22 décembre 2000 et sur la portée des engagements du promoteur et de la ville de Saint-Georges.

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB1 ( novembre 2000, 12 pages, pdf, 6 Mo )

Caractérisation ichtyologique de la rivière Chaudière à la hauteur de Saint-Georges

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB2 ( 20 février 1992, 26 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Groupe de travail sur les mesures d'intervention sur la rivière Chaudière

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB3 ( 12 décembre 2000, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions de la commission concernant la stabilisation des berges

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB4 ( 12 décembre 2000, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions de la commission concernant le consentement des propriétaires riverains et le pouvoir du ministère de l'Environnement en vertu de la Loi sur les régimes des eaux.

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB5 ( 8 janvier 2001, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Réponses aux questions de la commission concernant la Loi sur la concertation et la mise en valeur de la faune.

Auteur: JEAN-MARC BOLDUC

DC1 ( 5 janvier 2001, 1 carte, pdf, 0.49 Mo )

Lettre à la commission après avoir pris connaissance de la lettre du promoteur du 22 décembre et des documents qui l'accompagnaient.

Auteur: LISE TREMBLAY

DC2 ( 28 novembre 2000, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Motifs venant appuyer la demande d'audience publique de la requérante